32/2025

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Mairie de Lavaur

Adresse électronique: commandepublique@ville-lavaur.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fournitures de denrées alimentaires et de conditionnements pour la cuisine centrale de Lavaur

Description: Fournitures de denrées alimentaires et de conditionnements pour la cuisine centrale de Lavaur

Identifiant de la procédure: 79ac8d06-c50d-4bb7-a980-05335694fc71

Identifiant interne: DA012024

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 571 500,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: pain

Description: fournitures de pain

Identifiant interne: lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Beure oeufs fromage

Description: fourniture Beure oeufs fromage

Identifiant interne: lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Beure oeufs fromage issus de l'agriculture biologique

Description: fourniture Beure oeufs fromage

Identifiant interne: lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: oeufs frais de plein air

Description: fourniture oeufs frais de plein air

Identifiant interne: lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: volailles fraîches poulet

Description: fourniture

Identifiant interne: lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: volailles fraîches dinde

Description: fourniture volailles fraîches dinde

Identifiant interne: lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112120 Dindes

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: boucherie

Description: fourniture boucherie

Identifiant interne: lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: charcuterie

Description: fourniture charcuterie

Identifiant interne: lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Épicerie

Description: fourniture épicerie

Identifiant interne: lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Épicerie sèche

Description: fourniture épicerie sèche

Identifiant interne: lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: poissons frais

Description: fourniture poissons frais

Identifiant interne: lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: gamme de produits operculés individuels

Description: fourniture gamme de produits operculés individuels

Identifiant interne: lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: produits élaborés frais

Description: fourniture produits élaborés frais

Identifiant interne: lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: légumes frais

Description: fourniture produits élaborés frais

Identifiant interne: lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: fruits frais

Description: fourniture de fruits frais

Identifiant interne: lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03222000 Fruits et fruits à coque

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: pommes

Description: fourniture de pommes

Identifiant interne: lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03222000 Fruits et fruits à coque

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: pâtes fraîches surgelées

Description: fourniture de pâtes fraîches surgelées

Identifiant interne: lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: entrées surgelées

Description: fourniture d'entrées surgelées

Identifiant interne: lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: poisson surgelé

Description: fourniture poisson surgelé

Identifiant interne: lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: viande surgelée

Description: fourniture viande surgelée

Identifiant interne: lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: légumes secs surgelés

Description: légumes secs surgelés

Identifiant interne: lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: légumes surgelés

Description: fournitures légumes surgelés

Identifiant interne: lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: légumes surgelés issus de l'agriculture boilogique

Description: fournitures légumes surgelés issus de l'agriculture biologique

Identifiant interne: lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: desserts surgelés

Description: fournitures désserts surgelés

Identifiant interne: lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: gâteaux secs

Description: fournitures gâteaux secs

Identifiant interne: lot 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: plats végétariens

Description: fournitures plats végétariens

Identifiant interne: lot 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894100 Repas végétariens

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: hygiène de la cuisine

Description: fournitures produits d'hygiène de la cuisine

Identifiant interne: lot 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: fournitures de conditionnements

Description: fournitures de conditionnements

Identifiant interne: lot 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: prix

Description: prix des fournitures

Critère:

Type: Qualité

Nom: qualité technique

Description: valeur technique de l'offre au vu des sous-critères énoncés dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération prix 40 valeur technique 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lavaur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

Valeur approximative des accords-cadres: 462 483,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 24 300,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS GIP

Offre:

Identifiant de l’offre: SAS GIP

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 1

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 61 089,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SYSCO France

Offre:

Identifiant de l’offre: SYSCO France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 2

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 17 228,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 3

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 673,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ESTIVEAU

Offre:

Identifiant de l’offre: ESTIVEAU

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 4

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 19 332,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SDA

Offre:

Identifiant de l’offre: SDA

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 5

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 24 609,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ESTIVEAU

Offre:

Identifiant de l’offre: ESTIVEAU

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 6

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 66 627,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LSV LOT

Offre:

Identifiant de l’offre: LSV LOT

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 7

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 435,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: AFG

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 8

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 67 377,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 9

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 358,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 10

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 607,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: POMONA TERRE AZUR

Offre:

Identifiant de l’offre: POMONA TA

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 11

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 659,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 12

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 837,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SYSCO France

Offre:

Identifiant de l’offre: SYSCO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA0120204 13

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 19 440,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GARONNE FRUITS

Offre:

Identifiant de l’offre: Garonne Fruits

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 14

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 122,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GARONNE FRUITS

Offre:

Identifiant de l’offre: Garonne fruits

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 15

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 970,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GARONNE FRUITS

Offre:

Identifiant de l’offre: Garonne fruits

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 16

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 845,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 17

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 534,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 18

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 19 660,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SYSCO France

Offre:

Identifiant de l’offre: SYSCO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 19

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 26 638,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 20

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 224,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 21

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 170,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SYSCO France

Offre:

Identifiant de l’offre: SYSCO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 22

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 488,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TRANSGOURMET MIDI PYRENEES

Offre:

Identifiant de l’offre: TRANSGOURMET

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 23

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 457,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 24

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 572,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 25

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 157,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SYSCO France

Offre:

Identifiant de l’offre: SYSCO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 26

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 593,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PRO A PRO

Offre:

Identifiant de l’offre: PRO A PRO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 27

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 482,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRIPACK

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRIPACK

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: DA012024 28

Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2025

Organisation qui signe le contrat: Mairie de Lavaur

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Mairie de Lavaur

Numéro d’enregistrement: 2181014000019

Adresse postale: Place du Général Sudre

Ville: Lavaur

Code postal: 81500

Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)

Pays: France

Adresse électronique: commandepublique@ville-lavaur.fr

Téléphone: 0563831220

Adresse internet: https://www.ville-lavaur.fr

Profil de l’acheteur: https://ville-lavaur.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 173 100 058

Adresse postale: 68 rue Raymond IV

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: 0562735757

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: PRO A PRO

Numéro d’enregistrement: 38500623400285

Ville: Montauban

Code postal: 82000

Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0027

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: GARONNE FRUITS

Numéro d’enregistrement: 58080235300038

Ville: CASTELNAU D'ESTRETEFONDS

Code postal: 31620

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: POMONA TERRE AZUR

Numéro d’enregistrement: 55204499201749

Adresse postale: 146 avenue des Etats-Unis

Ville: TOULOUSE

Code postal: 31018

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Numéro d’enregistrement: 32604599400034

Adresse postale: 80 AVENUE DE RODEZ

Ville: LA PRIMAUBE

Code postal: 12450

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: LSV LOT

Numéro d’enregistrement: 32097588100089

Adresse postale: 8 rue Paul Langevin

Ville: VILLENEUVE SUR LOT

Code postal: 47300

Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: ESTIVEAU

Numéro d’enregistrement: 32097588100147

Adresse postale: 10 rue des Acacias

Ville: MAZERES

Code postal: 33210

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: SDA

Numéro d’enregistrement: 06620009800086

Adresse postale: La Noëlle

Ville: ANCENIS

Code postal: 44154

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: SYSCO France

Numéro d’enregistrement: 316807015041340

Adresse postale: Z.I du petit Paradis

Ville: BRUGUIERES

Code postal: 31150

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0013, LOT-0019, LOT-0022, LOT-0026

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: SAS GIP

Numéro d’enregistrement: 52894193300012

Adresse postale: 27 avenue Victor Hugo

Ville: LAVAUR

Code postal: 81500

Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: NUTRIPACK

Numéro d’enregistrement: 70205190500066

Adresse postale: 150 ROUTE DE LALLAING

Ville: FLINES LEZ RACHES

Code postal: 59148

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: TRANSGOURMET MIDI PYRENEES

Numéro d’enregistrement: 43392733200547

Adresse postale: 2 avenue de l'Hers

Ville: CASTELNAU D'ESTREFONDS

Code postal: 31620

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023

Identifiant/version de l’avis: 49a2272a-0257-4efc-b6eb-b3830a00c977 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 09:00:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 100824-2025

Numéro de publication au JO S: 32/2025

Date de publication: 14/02/2025