101276-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'assistance à la conception – Prestations de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution de travaux pour les opérations de l?hôpital NOVO
OJ S 32/2025 14/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NOVO
Adresse électronique: sjm@ght-novo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution de travaux pour les opérations de l?hôpital NOVO
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre de conception et d?exécution de travaux pour les opérations de l?hôpital NOVO
Identifiant de la procédure: 92df422a-abe5-4c25-b90b-fd36e5c652a9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79933000 Services d'assistance à la conception
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: 
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution de travaux pour les opérations de l'hôpital NOVO
Description: Prestations de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution de travaux pour les opérations de l'hôpital NOVO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79933000 Services d'assistance à la conception
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: HOPITAL NOVO 6, avenue de l'Ile-de-France 
Ville: Pontoise
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HOPITAL NOVO
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HOPITAL NOVO
Organisation qui traite les offres: HOPITAL NOVO
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL NOVO
Numéro d’enregistrement: 26950015300011
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France
Ville: Pontoise
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: sjm@ght-novo.fr
Téléphone: 01-30-75-50-51
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2afbc8c1-b386-48f6-9325-7f52f16c0c8f  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 09:47:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 101276-2025
Numéro de publication au JO S: 32/2025
Date de publication: 14/02/2025