1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMAPP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces naturels de la forêt de Maubuisson
Description: Le marché porte sur l?entretien des espaces naturels de la forêt de Maubuisson notamment les tontes dans les espaces destinés à l?accueil du public, la fauche des bas-côtés de routes, des lisières forestières et des espaces ouverts du projet. Sont aussi inclus la gestion des espèces exotiques envahissantes, les réparations des diverses clôtures et les tailles de formations des arbres de haute tige.
Identifiant de la procédure: bdbc8d9e-998a-4c1f-b77a-030148982785
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces naturels de la forêt de Maubuisson
Description: Le marché porte sur l'entretien des espaces naturels de la forêt de Maubuisson notamment les tontes dans les espaces destinés à l'accueil du public, la fauche des bas-côtés de routes, des lisières forestières et des espaces ouverts du projet. Sont aussi inclus la gestion des espèces exotiques envahissantes, les réparations des diverses clôtures et les tailles de formations des arbres de haute tige
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/03/2025 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SMAPP
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La durée de la médiation ne pourra excéder 3 mois, sauf accord contraire des parties.
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMAPP
Numéro d’enregistrement: 20004608400014
Adresse postale: Hôtel du Département 2 avenue du Parc
Ville: CERGY
Code postal: 95032
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134257639
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 39aa9f2a-c1d6-41dc-ab8b-95d93689e342 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 14:33:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 101897-2025
Numéro de publication au JO S: 32/2025
Date de publication: 14/02/2025