2018-OJS47-103047-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Angers

Adresse postale: BP 80011 Cedex 02

Ville: Angers

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49020

Pays: France

Courriel: marches.juridique@ville.angers.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Acquisition de mobilier scolaire et petite enfance

II.1.2.

Code CPV principal
39160000 Mobilier scolaire

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Acquisition de mobilier scolaire et petite enfance.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 412 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Restauration scolaire (mobilier)

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

II.2.4.

Description des prestations

Restauration scolaire (mobilier).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %

Prix - Pondération: 60 %

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plans et tables

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

II.2.4.

Description des prestations

Plans et tables.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %

Prix - Pondération: 60 %

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Rangements et bibliothèques

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

II.2.4.

Description des prestations

Rangements et bibliothèques.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %

Prix - Pondération: 60 %

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mobilier petite enfance

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire, 39161000 Mobilier pour jardin d'enfants

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

II.2.4.

Description des prestations

Mobilier petite enfance.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %

Prix - Pondération: 40 %

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 203-417892

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1800501

Lot nº: 1

Intitulé:

Restauration scolaire (mobilier)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
07/02/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Delagrave

Ville: Marne-la-Vallée

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 77437

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 6 881,17 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1800502

Lot nº: 2

Intitulé:

Plans et tables

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Simire

Ville: Macon

Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire

Code postal: 71020

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 31 102,36 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1800503

Lot nº: 3

Intitulé:

Rangements et bibliothèques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
07/02/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Delagrave

Ville: Marne-la-Vallée

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 77437

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 10 766,08 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1800504

Lot nº: 4

Intitulé:

Mobilier petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/02/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Creations Mathou

Ville: Onet-le-Château

Code NUTS: FRJ22 Aveyron

Code postal: 12850

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 8 947,26 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

Date de la signature des marchés: 5.2.2018. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont issus d'une simulation de commande et sont des montants annuels. Le montant de la valeur totale du marché correspond au montant estimatif des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes

Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111

Ville: Nantes Cedex

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nante@juradm.fr

Adresse internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes