103772-2025 - Résultats
France – Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers – Collecte, traitement et valorisation des déchets
OJ S 33/2025 17/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HENRI BECQUEREL
Adresse électronique: delphine.paty@chb.unicancer.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, traitement et valorisation des déchets
Description: Collecte, traitement et valorisation des déchets des principales filières
Identifiant de la procédure: 3263cb29-5082-4ae3-80d7-dc44eaaf6681
Avis précédent: b55d602d-7864-442b-b9f1-2a60fc802009-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DAOM et recyclables ménagers
Description: DAOM et recyclables ménagers PSE 1 facultative : filière verre PSE 2 facultative : déchets verts
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description faite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché Référé contractuel : 31 jours après avis d'attribution, à défaut 6 mois après signature
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: DASRI ET DIMED
Description: DASRI ET DIMED
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix total
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description faite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché Référé contractuel : 31 jours après avis d'attribution, à défaut 6 mois après signature
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Déchets dangereux : chimiques, chimiothérapie, filtres charbon actif, cache-plomb et résidus de poussières de plomb
Description: Déchets dangereux : chimiques, chimiothérapie, filtres charbon actif, cache-plomb et résidus de poussières de plomb
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix total
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description faite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché Référé contractuel : 31 jours après avis d'attribution, à défaut 6 mois après signature
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: DIB Déchets industriels banals de type encombrants, protections individuelles amiantées
Description: DIB Déchets industriels banals de type encombrants, protections individuelles amiantées PSE facultative 3 : Métaux et ferrailles PSE facultative 4 : DEEE PSE facultative 5 : déchets issus du mobilier / mobilier PSE 1 facultative : filière verre PSE 2 facultative : déchets verts
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix total
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description faite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché Référé contractuel : 31 jours après avis d'attribution, à défaut 6 mois après signature
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Biodéchets
Description: Biodéchets
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix total
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description faite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché Référé contractuel : 31 jours après avis d'attribution, à défaut 6 mois après signature
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Traitement des papiers confidentiels
Description: Traitement des papiers confidentiels
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix total
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description faite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché Référé contractuel : 31 jours après avis d'attribution, à défaut 6 mois après signature
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 940 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE NORMANDIE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VEOLIA1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024AOO003-1
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 290 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Offre: 
Identifiant de l’offre: PROSERVE2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024AOO003-2
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE NORMANDIE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VEOLIA3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024AOO003-3
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 26 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE NORMANDIE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VEOLIA4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024AOO003-4
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE NORMANDIE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VEOLIA5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024AOO003-5
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 11 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: APCAR
Offre: 
Identifiant de l’offre: APCAR6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024AOO003-6
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: CENTRE HENRI BECQUEREL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HENRI BECQUEREL
Numéro d’enregistrement: 78111289100010
Adresse postale: Rue d'Amiens
Ville: ROUEN
Code postal: 76038
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: delphine.paty@chb.unicancer.fr
Téléphone: +33 232082710
Adresse internet: https://www.becquerel.fr
Profil de l’acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17760111900346
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VEOLIA PROPRETE NORMANDIE SAS
Numéro d’enregistrement: 3517354850005
Ville: rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Numéro d’enregistrement: 83233607700637
Ville: LE KREMLIN BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: APCAR
Numéro d’enregistrement: 40358691000016
Ville: PAVILLY
Code postal: 76570
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 824dc203-d63e-4999-a0dd-68f40d5f2281  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2025 10:30:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 103772-2025
Numéro de publication au JO S: 33/2025
Date de publication: 17/02/2025