105216-2024 - Résultats
France – Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie – Achat de carburant-.
OJ S 36/2024 20/02/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de carburant-.
Description: La présente consultation concerne l'achat de carburants destinés à l’usage des véhicules et engins appartenant à l’ensemble des membres du groupement désigné dans la Convention de Groupement en annexe du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCPT). Les prestations seront exécutées selon la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commande multi-attributaires avec un minimum et maximum en quantité par lot sur sa durée totale en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un nombre maximum de trois (3) opérateurs économiques. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de trois (3) lots.
Identifiant de la procédure: 6fac6e57-6149-48a9-8a19-daa6baade599
Identifiant interne: 26371
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gazole
Description: Gazole
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère unique du prix le plus bas
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sans plomb 95 - E10
Description: Sans plomb 95 - E10
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09132100 Essence sans plomb
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère unique du prix le plus bas
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gazole Non Routier (GNR)
Description: Gazole Non Routier (GNR)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère unique du prix le plus bas
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOLLORE ENERGY - PORT COLBERT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103233
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23224/1
Titre: Gazole
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION BEYEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103325
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23224/2
Titre: Gazole
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103518
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23224/3
Titre: Gazole
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103518
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 720 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23225/4
Titre: Sans plomb 95 - E10
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION BEYEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103325
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 720 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23225/5
Titre: Sans plomb 95 - E10
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103518
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23226/6
Titre: Gazole Non Routier (GNR)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION BEYEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103325
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23226/7
Titre: Gazole Non Routier (GNR)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOLLORE ENERGY - PORT COLBERT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 103233
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023/23226/8
Titre: Gazole Non Routier (GNR)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2023
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRREC54036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRINT54036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: 24540067600012
Adresse postale: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Téléphone: 0383918391
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BOLLORE ENERGY - PORT COLBERT
Numéro d’enregistrement: 60125161400975
Adresse postale: AVENUE BREBANT
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Pays: France
Adresse électronique: jean-francois.pichon@bollore.com
Téléphone: 0607645375
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION BEYEL
Numéro d’enregistrement: 32605633000011
Adresse postale: 6 RUE DU PORT
Ville: MITTERSHEIM
Code postal: 57930
Pays: France
Adresse électronique: beyel.reception@groupe-kleck.fr
Téléphone: 0387867357
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Numéro d’enregistrement: 45750383702526
Adresse postale: 138 RUE ANDRE BISIAUX
Ville: MAXEVILLE
Code postal: 54320
Pays: France
Adresse électronique: grandscomptes@pne.totalenergies.com
Téléphone: 0320938147
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b25cf9be-96e9-4eb0-8fc5-cef4c0b9bd24  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/02/2024 15:40:20 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 105216-2024
Numéro de publication au JO S: 36/2024
Date de publication: 20/02/2024