1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de bio-nettoyage en obligation de résultats pour les locaux et diverses prestations de logistique (prestations liées aux déchets, au linge et prestations d'agent week-end et jours fériés) pour le Centre Hospitalier d'Antibes Juan les Pins
Description: Prestations de bio-nettoyage en obligation de résultats pour les locaux et diverses prestations de logistique (prestations liées aux déchets, au linge et prestations d'agent week-end et jours fériés) pour le Centre Hospitalier d'Antibes Juan les Pins
Identifiant de la procédure: 7feaf6e3-0774-4b38-ada1-9d27a9231718
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 650 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot n°1 : Prestations de bio-nettoyage des locaux
Description: lot n°1 : Prestations de bio-nettoyage des locaux
Identifiant interne: lot -001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES JUAN LES PINS
Ville: ANTIBES
Code postal: 06606
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché: 12 mois. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite et ne peut excéder 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique: 60%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière: 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: lot n°2 : Diverses prestations de logistique (prestations liées aux déchets, au linge et prestations agent week-end et jours fériés)
Description: lot n°2 : Diverses prestations de logistique (prestations liées aux déchets, au linge et prestations agent week-end et jours fériés)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES JUAN LES PINS
Ville: ANTIBES
Code postal: 06606
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché: 12 mois. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite et ne peut excéder 48 mois. PSE: Cf règlement de consultation article 7.3
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique: 60%
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière: 40 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU de Nice
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a898e2c2-02c9-4aa3-a8cc-cc7e8a3fad92 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2024 11:58:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 105308-2024
Numéro de publication au JO S: 36/2024
Date de publication: 20/02/2024