1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Saint-Pierre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE DU QUARTIER OPÉRATOIRE, DE LA PMA ET DES SALLES DE CATHÉTÉRISME INTERVENTIONNEL
Description: Le marché a pour objet des prestations de services de nettoyage du quartier opératoire, de la PMA et le cathétérisme interventionnel (coronographie et une salle de radiologie interventionnelle.
Identifiant de la procédure: c130153a-b001-4415-b45c-dd9b6f4e27d0
Identifiant interne: 2024-584
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 958 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: L’opérateur économique doit produire le Document unique de marché européen (DUME), qui constitue une déclaration sur l'honneur actualisée et est acceptée par le pouvoir adjudicateur comme preuve a priori en lieu et place des documents ou certifi-cats délivrés par des autorités publiques ou des tiers. Ce document confirme que l'opérateur économique concerné : 1. Ne se trouve pas dans l'une des situations d'exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 ; 2. Répond aux critères de sélection établis conformément à l'article 71 de la loi du 17 juin 2016.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2024-584 - Nettoyage du Quartier opératoire, PMA et cathétérisme interventionnel
Description: Le marché a pour objet des prestations de services de nettoyage du quartier opératoire, de la PMA et le cathétérisme interventionnel (coronographie et une salle de radiologie interventionnelle.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: NA
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir CSC
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir documents du marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2025 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Saint-Pierre
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Saint-Pierre
Numéro d’enregistrement: 0256963391_1115
Adresse postale: Rue Haute 322
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 535 36 34
Télécopieur: +32 2 535 36 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 72b1a62d-eb3d-4ce8-84b3-a38aa2ed8b85 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 14/02/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
Numéro de publication de l’avis: 105313-2025
Numéro de publication au JO S: 33/2025
Date de publication: 17/02/2025