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105936-2020 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Saint-Herblain: Travaux d'équipement du bâtiment
OJ S 45/2020 04/03/2020
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Atlantique Habitations
Nom officiel: Atlantique Habitations
Adresse postale: allée Jean Raulo — BP 30335
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FR France
Code postal: 44803
Pays: France
Point(s) de contact: Atlantique Habitations
Courriel: fleroux@atlantique-habitations.fr
Téléphone: +33 251806767
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.atlantique-habitations.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.synapse-ouest.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
Autre type: SA HLM
I.5.
Activité principale
Autre activité: HLM
Autre activité: HLM
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Riaillé «Le Hameau de Bel-Air 1 & 2»
II.1.2.
Code CPV principal
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Réhabilitation de 6 logements individuels «Le Hameau de Bel-Air 1 et 2» à Riaillé.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 201 740,55 EUR
Valeur hors TVA: 201 740,55 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
VRD — espaces verts
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Riaillé (44440) — Loire-Atlantique.
II.2.4.
Description des prestations
VRD — espaces verts.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Solidité financière, rapport entre la valeur du marche et le CA annuel de l'entreprise / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Façades
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Riaillé (44440) — Loire-Atlantique.
II.2.4.
Description des prestations
Façades.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Solidité financière, rapporte entre la valeur du marche et le CA annuel de l'entreprise / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Riaillé (44440) — Loire-Atlantique.
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Solidité financière, rapporte entre la valeur du marche et le CA annuel de l'entreprise / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols peinture
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Riaillé (44440) — Loire-Atlantique.
II.2.4.
Description des prestations
Sols peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Solidité financière, rapporte entre la valeur du marche et le CA annuel de l'entreprise / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Riaillé (44440) — Loire-Atlantique.
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Solidité financière, rapporte entre la valeur du marche et le CA annuel de l'entreprise / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Riaillé (44440) — Loire-Atlantique.
II.2.4.
Description des prestations
Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Solidité financière, rapporte entre la valeur du marche et le CA annuel de l'entreprise / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Procédure adaptée.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 01
Intitulé:
VRD — espaces vert
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
25/01/2020
25/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Chauvire TP
Nom officiel: Chauvire TP
Ville: Vallons-de-l'Erdre — Maumusson
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 33 636,23 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 33 636,23 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 02
Intitulé:
Façades
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
25/02/2020
25/02/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Guérin Façades Atlantique
Nom officiel: Guérin Façades Atlantique
Ville: Couëron
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 46 346,73 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 46 346,73 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 03
Intitulé:
Menuiseries
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
25/02/2020
25/02/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Bonnet Menuiseries SARL
Nom officiel: Bonnet Menuiseries SARL
Ville: Remouillé
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 17 552,11 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 17 552,11 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 04
Intitulé:
Sols peinture
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
25/02/2020
25/02/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Guerin Façades Atlantique
Nom officiel: Guerin Façades Atlantique
Ville: Couëron
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 24 887,81 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 24 887,81 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 05
Intitulé:
Électricité
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
25/02/2020
25/02/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: F2E
Nom officiel: F2E
Ville: Bouguenais
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 14 962,20 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 14 962,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 06
Intitulé:
Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
25/02/2020
25/02/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: F2E
Nom officiel: F2E
Ville: Bouguenais
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 64 355,47 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 64 355,47 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nantes
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nantes
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/03/2020
03/03/2020