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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de documents non scolaires et missions de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots)
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots).
Identifiant de la procédure: 86d6c4ae-5231-4542-a20e-1226977bc2b6
Avis précédent: 350540-2023
Identifiant interne: 2023ACQUIDOC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation est passée en application des articles L 2124-2, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5, R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique (CCP) sous la forme d'un appel d'offres ouvert Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique pour la durée totale du marché, passé en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les dossiers de consultation sont uniquement téléchargeables sur site http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics/ qui vous redirigera vers le profil acheteur de la collectivité. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Pour les marchés supérieurs ou égaux à 25 000 euros HT, la signature électronique est imposée pour le candidat proposé à l'attribution. Le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soumissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation. En cas de non-respect de cette disposition, la candidature concernée sera déclarée irrecevable et donc éliminée pour l'ensemble de la consultation, sans que l'offre ne puisse être analysée. Les délais de livraison des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés au Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP) qui prévoit notamment les délais suivants: Pour les lots 1 à 6 : - le délai courant : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans un délai maximum de 10 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. - le délai urgent : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans le délai maximum de 5 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. Pour les lots 7 à 9 : - le délai courant : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans un délai maximum de 20 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. - le délai urgent : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans le délai maximum de 10 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. Les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum dans les conditions fixées par les articles L 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Le délai part de la date de réception de la facture sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché. En cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points auquel s'ajoute l'indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 euros conformément aux dispositions des articles R 2192-31 à R 2192-36 du code de la commande publique. Budget COMPA/ressources propres Prix unitaires. Les prix sont fermes compte tenu de la spécificité des marchés. Critères de sélection des candidatures - Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature - Conformité technique au regard : de la qualité des références, de la qualité des moyens humains et des matériels généraux de la société Absence de PSE.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ouvrages de littérature générale Adulte et livres en grands caractères
Description: Dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (Littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio ...) et livres en grand caractères.
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Ville: ANCENIS-ST GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant min : 10 000 euros HT - Montant maximum : 35 000 euros HT pour la durée du totale du marché. Critères d'attribution: - Valeur technique, qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE : 70% - Cout :30% selon le taux de remise sur prix public 15 % et le cout global 15%
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution: - Valeur technique, qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE : 70% - Cout :30% selon le taux de remise sur prix public 15 % et le cout global 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ouvrages de documentaires adultes
Description: Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires adultes dans tous les domaines de connaissance pour assurer la constitution et le développement de la collection.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ouvrages de littérature jeunesse
Description: Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (Album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio...) pour assurer la constitution et le développement des collections.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 35 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 35 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ouvrages documentaires jeunesse et livres en langue étrangère adultes et jeunes
Description: Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires jeunesse et les livres en langue étrangère adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bandes dessinées (adultes et jeunes)
Description: Dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (Heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics...) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 40 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 40 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Ouvrages de littérature générale best-sellers Adultes et livres en lien avec les prix locaux
Description: Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction adulte considérés comme " best-sellers ", ainsi que des ouvrages de fiction adulte achetés dans le cadre du prix lire en pays d'Ancenis + le prix Mauves en noir, et de fiction jeunesse acheté dans le cadre du prix Fabulivres.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DVD/Blu-ray Disc fiction (adultes et jeunes)
Description: Dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 30 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 30 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: DVD/ Blu-ray Disc documentaire (adultes et jeunes)
Description: Dans ce lot sont concernés les DVD et Blu-ray Disc documentaire pour adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 1 000 euros HT et montant maximum annuel : 5 000 euros HT. Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 1 000 euros HT et montant maximum annuel : 5 000 euros HT. Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Documents sonores (CD et vinyles) (adultes et jeunes)
Description: Dans ce lot sont concernés les documents sonores (CD et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis.
Ville: ANCENIS-ST-GEREON
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 4 000 euros HT et montant maximum annuel : 10 000 euros HT. Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 4 000 euros HT et montant maximum annuel : 10 000 euros HT. Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COIFFARD
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC1
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PARCHEMINS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC2
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES ENFANTS TERRIBLES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC3
Date de conclusion du marché/concession: 08/02/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Durance
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Les 3 Baladins
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC5
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PLUMES ET FABULETTES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC6
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLACO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC7
Date de conclusion du marché/concession: 24/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADAV
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC8
Date de conclusion du marché/concession: 25/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAM
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023ACQUIDOC9
Date de conclusion du marché/concession: 24/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Numéro d’enregistrement: 24440055200026
Adresse postale: CA Les Ursulines - CS 50201
Ville: Ancenis-Saint-Géréon cedex
Code postal: 44156
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240963189
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 24440055200042
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 43210591400019
Adresse postale: 6, allée Ile Gloriette - BP 2411
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COIFFARD
Numéro d’enregistrement: 31587242400017
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0240481619
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PARCHEMINS
Numéro d’enregistrement: 50430589700010
Ville: MAUGES SUR LOIRE
Code postal: 49410
Pays: France
Téléphone: 0241429214
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LES ENFANTS TERRIBLES
Numéro d’enregistrement: 41347740700014
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0251820215
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Durance
Numéro d’enregistrement: 85780395100014
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0240486879
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Les 3 Baladins
Numéro d’enregistrement: 830618480100012
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0240203923
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: PLUMES ET FABULETTES
Numéro d’enregistrement: 80094990100022
Ville: ANCENIS ST GEREON
Code postal: 44150
Pays: France
Téléphone: 0240988154
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: COLACO
Numéro d’enregistrement: 34436269400061
Ville: DARDILLY
Code postal: 69570
Pays: France
Téléphone: 0478339494
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ADAV
Numéro d’enregistrement: 33132078800028
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Pays: France
Téléphone: 0143491002
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: GAM
Numéro d’enregistrement: 34864644900077
Ville: ANNECY
Code postal: 74008
Pays: France
Téléphone: 0450512562
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb9f24fe-6a45-4c75-adff-d4e1b49c0933 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2024 15:30:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 107470-2024
Numéro de publication au JO S: 37/2024
Date de publication: 21/02/2024