Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: OPH Angers Loire habitat
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Ville: Angers cedex 02
Code NUTS: FR France
Code postal: 49101
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur le Directeur général
Téléphone: +33 0241235757
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autres acheteurs
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Intitulé
Résidence des Etoiles. Construction de 10 logements collectifs et 1 local tertiaire à Montreuil-Juigné.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
Description succincte
Résidence des Etoiles. Construction de 10 logements collectifs et 1 local tertiaire à Montreuil-Juigné.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 267 524,70 EUR
Intitulé
Terrassements – VRD
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Terrassements – VRD
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Gros-œuvre
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Gros-œuvre
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ravalements de façades
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Ravalements de façades
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Charpente bois - Bardage bois
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Charpente bois - Bardage bois
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Couverture et bardage zinc
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Couverture et bardage zinc
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variante exigée n°05.01 : Couverture PLX.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Etanchéité
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Etanchéité
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries extérieures
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Menuiseries extérieures
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variante exigée n°07.01 : Contrôle d'accès porte d'entrée du commerce.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Serrurerie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variante libre n°1 : remplacement des GC prévus en base par des GC BUGAL type "Bulles de savon",
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries intérieures bois
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Menuiseries intérieures bois
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Cloisons sèches - Isolation
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Cloisons sèches - Isolation
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Chape – Carrelage - Faïence
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Chape – Carrelage - Faïence
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Peinture
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Peinture
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Sols collés
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Sols collés
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Espaces verts - Clôtures
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Espaces verts - Clôtures
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plomberie – Sanitaire - Chauffage gaz - Ventilation
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plomberie – Sanitaire - Chauffage gaz - Ventilation
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Electricité
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Electricité
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Marché à procédure adaptée sans publicité préalable au Journal Officiel de l'Union Européenne passé selon l'article R.2123-1 1° du Code de la commande publique.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Renseignements d'ordre administratif
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: GUILLOTEAU TP
Ville: LOIRE AUXENCE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 39 386,70 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: JUSTEAU FRERES
Ville: LOURESSE-ROCHEMENIER
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 376 000,00 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS DELAUNAY
Ville: LE PIN EN MAUGES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 42 993,90 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS CONSTRUCTIONS TRILLOT
Ville: CHAZE SUR ARGOS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 54 413,56 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: CHARLES & Cie
Ville: ANGERS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 34 579,73 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ANJOU ETANCHEITE
Ville: LES PONTS DE CE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 59 000,00 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: LES ATELIERS MICHEL
Ville: LE LION D'ANGERS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 74 138,01 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: BOULAY SERRURERIE LIONNAISE
Ville: LE LION D'ANGERS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 46 010,48 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: BOURRIGAULT
Ville: MONTREUIL-JUIGNE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 80 806,90 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: BOURRIGAULT
Ville: MONTREUIL-JUIGNE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 77 000,00 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: MALEINGE
Ville: MONTREVAULT SUR EVRE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 47 500,00 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: CHUDEAU
Ville: ST LAMBERT DES LEVEES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 43 712,37 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: CHUDEAU
Ville: ST LAMBERT DES LEVEES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 28 041,42 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: EDELWEISS
Ville: MONTREUIL-JUIGNE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 13 800,00 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: RICHARD Philippe
Ville: SEICHES SUR LE LOIR
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 155 175,54 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/02/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: YASAR TSE
Ville: AVRILLE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 94 966,09 EUR
Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Valeur inconnue.
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
6/10/2022 : envoi de l'avis d'appel public à la concurrence.
Les lots suivants sont retenus avec des variantes :
- lot 05 : 34 579.73 €HT (solution de base + variante exigée.)
- lot 07 : 74 138.01 €HT (solution de base + variante libre.)
- lot 08 : 46 010.48 €HT (solution de base + variante libre n°1.)
16/02/2023 : date de notification.
Modalité de consultation du dossier marché : sur demande auprès de l'OPH Angers Loire habitat - 4 rue de la Rame - 49101 Angers - Service marchés et conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
16/02/2023