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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RÉALISATION DE PRESTATIONS DE RECHERCHE ET REPÉRAGE DE RÉSEAUX ET OUVRAGES ENTERRÉS PAR PROCÉDÉS NON INTRUSIFS, DE PLANS DE SYNTHÈSE ET DE MARQUAGE PIQUETAGE DES RÉSEAUX
Description: La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés non intrusifs, de plans de synthèse et de marquage piquetage des réseaux. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même soumissionnaire aux lots1,2 et 3 ne pourra se voir attribuer plusieurs lots. Ainsi, chaque candidat précisera dans son offre l'ordre de préférence d'attribution des lots candidatés. (l'annexe à l'acte d'engagement " ordre de préférence d'attribution ") Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1, 2 et 3 et multi-attributaires à marchés subséquents pour le lot 4. L'accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme indiqué à l'article 1.3 du RC.
Identifiant de la procédure: 2ce14d42-b2d5-4036-bf14-3b073c0f665b
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pôles Erdre et Loire, Pôle Erdre et Cens, Pôle Loire Chézine
Description: Le lot 1 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet : - Prestations de géo-détection de réseaux ou d'ouvrages enterrés et géo-référencement sur plan - Prestations de marquage piquetage pour des emprises d'intervention inférieures ou égale à 5000 Ml ou à 15 000 M2 - Prestations de plan de synthèse de réseaux élaboration, mise à jour ou complément, quelle que soit l'emprise concernée.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre mémoire technique
Description: Coefficient 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Coefficient 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: se référer au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pôle Nantes Centralité
Description: Le lot 2 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet : - Prestations de géo-détection de réseaux ou d'ouvrages enterrés et géo-référencement sur plan - Prestations de marquage piquetage pour des emprises d'intervention inférieures ou égale à 5000 Ml ou à 15 000 M2 - Prestations de plan de synthèse de réseaux élaboration, mise à jour ou complément, quelle que soit l'emprise concernée.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre mémoire technique
Description: Coefficient 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des presations
Description: Coefficient 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: se référer au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pôle Sud Ouest, Pôle Loire Sèvre Vignoble
Description: Le lot 3 s'exécutera par bons de commande et aura pour objet : - Prestations de géo-détection de réseaux ou d'ouvrages enterrés et géo-référencement sur plan - Prestations de marquage piquetage pour des emprises d'intervention inférieures ou égale à 5000 Ml ou à 15 000 M2 - Prestations de plan de synthèse de réseaux élaboration, mise à jour ou complément, quelle que soit l'emprise concernée.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre mémoire technique
Description: Coefficient 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Coefficient 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: se référer au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Interventions supérieures à 5000 Ml ou 15 000 m² sur l'ensemble du territoire métropolitain
Description: Ce lot s'exécutera par voie de marché subséquent et aura pour objet : - Prestations de géo-détection de réseaux ou d'ouvrages enterrés et géo-référencement sur plan - Prestations de marquage piquetage pour des emprises d'intervention supérieures à 5000 ml ou 15 000 mètres carrés.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 4 est un accord-cadre multi attributaire les attributaires sont BEP Ingénierie, GEOSAT Selas et
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre mémoire technique
Description: Coefficient 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Coefficient 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: se référer au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADRÉ Réseaux
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-86016
Date de conclusion du marché/concession: 04/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GEOSAT Selas
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-86018
Date de conclusion du marché/concession: 04/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS DETECT RESEAUX 44
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-86020
Date de conclusion du marché/concession: 04/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BEP INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-86022
Date de conclusion du marché/concession: 04/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Nantes Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement: 24440040400129
Adresse postale: 2 cours Champ de Mars
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 06 10 39 47 33
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ADRÉ Réseaux
Numéro d’enregistrement: 79038868000171
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France
Téléphone: 0557215277
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GEOSAT Selas
Numéro d’enregistrement: 42912377100199
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Pays: France
Téléphone: 0556781433
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS DETECT RESEAUX 44
Numéro d’enregistrement: 80247195300025
Ville: Vertou
Code postal: 44120
Pays: France
Téléphone: 0253355211
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BEP INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 79518288000026
Ville: Ligné
Code postal: 44850
Pays: France
Téléphone: 0240770809
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0147ea96-b452-4cf7-84c5-a9c0f795916b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/02/2024 12:30:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 107862-2024
Numéro de publication au JO S: 37/2024
Date de publication: 21/02/2024