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108292-2018 - Mise en concurrenceFrance-Dijon: Services de recherche
OJ S 49/2018 10/03/2018
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: SATT GRAND EST (société d'accélération du transfert de technologie Grand est)
Nom officiel: SATT GRAND EST (société d'accélération du transfert de technologie Grand est)
Adresse postale: 64 A rue Sully — CS 77124
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 21071
Pays: France
Point(s) de contact: Odette Heisler
Courriel: marchespublics@sattge.fr
Téléphone: +33 380403475
Fax: +33 380403495
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sattge.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_sMQFE64L9_
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_sMQFE64L9_
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_sMQFE64L9_
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Transfert de technologies
Autre type: Transfert de technologies
I.5.
Activité principale
Autre activité: Transfert de technologies
Autre activité: Transfert de technologies
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
La présente consultation concerne une étude pré-clinique sur petits animaux.
Numéro de référence: 201739
II.1.2.
Code CPV principal
73110000 Services de recherche
73110000 Services de recherche
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation concerne une étude pré-clinique sur petits animaux. Une équipe de recherche du centre national de recherche scientifique cherche à développer une nouvelle stratégie thérapeutique contre plusieurs types de cancers humains dont les cancers mammaires triple-négatifs. Une «small molécule» a été sélectionnée selon des critères de toxicité in vitro établis par le laboratoire.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 290 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 290 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 1: étude de toxicité in vitro
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
73110000 Services de recherche
73110000 Services de recherche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Sous lot 1.1:
— WP1 (Work package 1): cytotoxicité.
Sous lot 1.2:
— WP2: ADME,
— WP3: génotoxicité,
— WP4: screening cellules cancéreuses,
— WP5: screening cellules cancéreuses résistantes aux traitements,
— WP6: cytotoxicité sur hépatocytes primaires.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 245
Durée en jours: 245
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 2: études pré-cliniques in vivo
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
73110000 Services de recherche
73110000 Services de recherche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Sous lot 2.1:
— WP7: pharmacocinétique in vivo,
— WP8: DMT in vivo,
— WP9: hépatotoxicité in vivo (Go/No Go).
Sous lot 2.2:
— WP10: preuve de concept in vivo,
— WP11: histologie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 245
Durée en jours: 245
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/04/2018 Heure locale: 12:00
Date: 18/04/2018 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
anglais, français
anglais, français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/04/2018 Heure locale: 14:00
Date: 18/04/2018 Heure locale: 14:00
Lieu:
Dijon Cedex.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Dijon
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire 13, boulevard Clémenceau, BP 13313
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Pays: France
Téléphone: +33 380704500
Fax: +33 380305841
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/#1-73
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Dijon
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 boulevard Clémenceau, BP 13313
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Pays: France
Téléphone: +33 380704500
Fax: +33 380305841
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/#1-73
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/03/2018
08/03/2018