2023-OJS37-109265-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Association hospitalière de Sainte-Marie

Numéro national d'identification: 77563330800033

Adresse postale: 50 Route de Montredon

Ville: LE PUY EN VELAY

Code NUTS: FRK13 Haute-Loire

Code postal: 43009

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.fr

Téléphone: +33 471075555

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ahsm.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture De Denrees Alimentaires Famille Homogene : Viande Ovine

Numéro de référence: Lp22a08

II.1.2.

Code CPV principal
15115000 Viande d'agneau et de mouton

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

fourniture de denrées alimentaires

famille homogène : Viande Ovine

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 112 167,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Viande Ovine 4ème Gamme

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15115000 Viande d'agneau et de mouton

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK13 Haute-Loire

II.2.4.

Description des prestations

Viande Ovine 4ème Gamme

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Viande Ovine 5ème Gamme

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15115000 Viande d'agneau et de mouton

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK13 Haute-Loire

II.2.4.

Description des prestations

Viande Ovine 5ème Gamme

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 155-440921

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Viande Ovine 4ème Gamme

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
13/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MEJEAN PERE & FILS

Adresse postale: LE BOURG

Ville: COSTAROS

Code NUTS: FRK13 Haute-Loire

Code postal: 43490

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 60 858,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Viande Ovine 5ème Gamme

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
13/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION

Adresse postale: 2 AV LAVOISIER

Ville: WISSOUS

Code NUTS: FR104 Essonne

Code postal: 91320

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 51 309,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

S'agissant d'un accord cadre à bons de commandes avec minimum et maximum, les montants renseignés correspondent aux seuils maximum toutes périodes confondues

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon

Adresse postale: 67 rue Servient

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Téléphone: +33 472607012

Fax: +33 472607238

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
16/02/2023