109276-2023 - Mise en concurrenceFrance-Montpellier: Biscuits sucrés
OJ S 37/2023 21/02/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chu de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du doyen gaston giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: S LOBJOIS
Courriel: S-cuisset@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467332136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2207336&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2207336&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
23a0056
II.1.2.
Code CPV principal
15821200 Biscuits sucrés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et livraison de chocolats de paques - paniers garnis - pRODUITS D'Epicerie et autres friandises pour le chu de montpellier - etablissement support du ght est herault et sud aveyron
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 305 780,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chocolats de Pâques pour les enfants et adolescents hospitalises - enfants de la creche
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15821200 Biscuits sucrés, 15842000 Chocolat et sucreries
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: montpellier
II.2.4.
Description des prestations
chocolats de Pâques pour les enfants et adolescents hospitalises - enfants de la creche
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons et analyse des fiches techniques / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous critère 2 : caractéristique du conditionnement (esthétisme, attache (lien)) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: MODALITES ET DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché ou l'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot pour la durée totale du marché : 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chocolats de Pâques pour les personnes agees
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15821200 Biscuits sucrés, 15842000 Chocolat et sucreries
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Lieu principal d'exécution: montpellier
II.2.4.
Description des prestations
chocolats de Pâques pour les personnes agees
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons et analyse des fiches techniques / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous critère 2 : caractéristique du conditionnement (esthétisme, attache (lien)) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: MODALITES ET DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 680,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché ou l'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot pour la durée totale du marché : 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
paniers garnis
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15821200 Biscuits sucrés, 15842000 Chocolat et sucreries
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: montpellier
II.2.4.
Description des prestations
paniers garnis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons et analyse des fiches techniques / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous critère 2 : caractéristique du conditionnement (esthétisme, attache (lien)) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: MODALITE ET DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché ou l'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot pour la durée totale du marché : 250 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
biscuiterie et autres produits
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15821200 Biscuits sucrés, 15842000 Chocolat et sucreries
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: montpellier
II.2.4.
Description des prestations
biscuiterie et autres produits
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons et analyse des fiches techniques / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous critère 2 : caractéristique du conditionnement (esthétisme, attache (lien)) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: MODALITES ET DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 23 700,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché ou l'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot pour la durée totale du marché : 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
friandises
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15821200 Biscuits sucrés, 15842000 Chocolat et sucreries
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: montpellier
II.2.4.
Description des prestations
friandises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés sur les échantillons et analyse des fiches techniques / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous critère 2 : caractéristique du conditionnement (esthétisme, attache (lien)) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: MODALITES ET DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 400,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché ou l'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot pour la durée totale du marché : 70 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste et description succincte des critères de sélection : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffresd'affaires sont disponibles ;
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste et description succincte des critères de sélection : -Une liste des principales livraisons effectuées ou desprincipaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinatairepublic ou privé

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/03/2023 Heure locale: 14:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/03/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable dont la publication s'effectuera au cours de la dernière année d'exécution
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
dumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de typedc1 en vigueur ou équivalentet Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2En vigueur ou équivalent)- l'Acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons- format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialiséeexclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2207336&orgAcronyme=x7c. LesModalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il estprécisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.La signature de l'acte d'engagement est obligatoire uniquement pour l'attribution du marché.La signature électronique est souhaitée mais non obligatoire
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe-ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: https://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
un référé précontractuel peut intervenir pendanttoute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature dumarché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à sixmois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidatsévincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/02/2023