110548-2025 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
OJ S 35/2025 19/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Adresse électronique: marchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Description: Cette consultation est lancée par un groupement de commandes dont la Ville de Saint Etienne est coordonnateur. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, ajustables et révisables
Identifiant de la procédure: dae26ad8-5e5c-4adb-8b09-b11f1add5c17
Identifiant interne: 24AOO-678
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 092 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués sont les montants maximums des lots pour la durée totale du marché et pour les deux entités, ils se décomposent comme suit: Montant maximum: Lot1 : Vse: 540 000 euro(s) Ht- Sem: 180 000 euro(s) Ht Lot 2: Vse: 52 500 euro(s) Ht- Sem: 112 500 euro(s) Ht Lot 3: Vse: 22 500 euro(s) Ht-Sem:112 500 euro(s) Ht Lot 4 : Vse : 72 000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pièces détachées pour véhicules des marques du groupe STELLANTIS (PEUGEOT CITROËN, FIAT)
Description: Maximum 720 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder 37 mois, soit le 31 décembre 2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 624814-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations pour véhicules de marque CITROËN
Description: Maximum 165 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder 37 mois, soit le 31 décembre 2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 624814-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations pour véhicules de marque PEUGEOT
Description: Maximum 135 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder 37 mois, soit le 31 décembre 2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 624814-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque CMAR
Description: Maximum 72 000 euro(s) HT sur la durée totale
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder 37 mois, soit le 31 décembre 2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 624814-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SLPSA
Offre: 
Identifiant de l’offre: SLPSA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 720 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025028
Titre: Pièces détachées pour véhicules des marques du groupe Stellantis (Peugeot Citroën, Fiat)
Date de conclusion du marché/concession: 12/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ALLIANCE AUTOS
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALLIANCE AUTOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 165 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025029
Titre: Prestations pour véhicules de marque Citroën
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ALLIANCE AUTOS
Offre: 
Identifiant de l’offre: ALLIANCE AUTOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 135 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025030
Titre: Prestations pour véhicules de marque Peugeot
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 72 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025031
Titre: Pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque Cmar
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F111E050-E04F-80F4-2D7482F733C7A47D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: 0477486604
Adresse internet: http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: F111E072-C7E9-501B-8080A531EC2C97B3
Adresse postale: 2 avenue Gruner
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0477486604
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: F111E08F-A5EF-496E-7000C5B8FB3E1777
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: F111E0A3-EF51-32E8-100E0374A6DBFFC7
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SLPSA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54377-1-1-1
Adresse postale: 1 All De La Palun
Ville: Marignane
Code postal: 13700
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: sebastien.masa@stellantis.com
Téléphone: 04 72 16 72 70
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ALLIANCE AUTOS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54377-1-2-1
Adresse postale: 83 Rue Michelet
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: contact@allianceautos.fr
Téléphone: 0477324352
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ALLIANCE AUTOS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54377-1-3-1
Adresse postale: 83 Rue Michelet
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: contact@allianceautos.fr
Téléphone: 0477324352
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54377-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Ville: Durtal
Code postal: 49430
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: contact@cmar.fr
Téléphone: 0241763162
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 25125d55-6f51-4fd2-a91f-df565640adba  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 09:10:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 110548-2025
Numéro de publication au JO S: 35/2025
Date de publication: 19/02/2025