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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de viandes fraiches et cuites nécessaires au fonctionnement des services de restauration des Lycées et colléges adhérents situés sur le territoire Hainaut Avesnois
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne l'approvisionnement en viandes fraîches et cuites (viandes bovines, ovines, porcines, avicoles, cunicoles et charcuteries) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés sur le territoire Hainaut Avesnois. Les marchés issus de la consultation sont spécifiquement réservés aux adhérents de la centrale d'achat pour des commandes à destination des établissements situés sur le territoire Hainaut Avesnois. Une carte est fournie en annexe 3 de l'acte d'engagement pour délimiter géographiquement le Territoire Hainaut Avesnois
Identifiant de la procédure: d123a0e8-b9fb-4314-92b9-1079d926133e
Identifiant interne: 2023-0159
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Viandes fraîches de boeuf en muscle et piécées
Description: Viandes fraîches de boeuf en muscle et piécées
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viandes fraîches de veau en muscle, piécées
Description: Viandes fraîches de veau en muscle, piécées
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viandes fraîches de porc, en muscle et piécées
Description: Viandes fraîches de porc, en muscle et piécées
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viandes fraîches de porc nourri à la graine de lin, en muscle et piécées
Description: Viandes fraîches de porc nourri à la graine de lin, en muscle et piécées
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viandes fraîches hachées crues de boeuf
Description: Viandes fraîches hachées crues de boeuf
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131620 Viande de bœuf hachée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Saucisses et hachis crus de boeuf et porc
Description: Saucisses et hachis crus de boeuf et porc
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131130 Saucisses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viandes fraîches de volaille et lapin, entières, piécées et saucisses
Description: Viandes fraîches de volaille et lapin, entières, piécées et saucisses
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viandes fraîches de volaille Label rouge (ou équivalent), entières et piécées
Description: Viandes fraîches de volaille Label rouge (ou équivalent), entières et piécées
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Charcuterie et viandes cuites
Description: Charcuterie et viandes cuites
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hainaut Avesnois
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est fournie en annexe 1 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir à titre gracieux les échantillons prévus au(x) Lot(S) concernés(s) par son offre. Ils devront être rigoureusement conformes aux produits présentés dans son offre.Les échantillons seront remis séparément du reste de l'offre contre récépissé ou accusé de réception et devront parvenir à l'adresse suivante : Lycée Louis Pasteur 151 Bd Louise Michel,59490 Somain. Les livraisons des échantillons seront réceptionnées le vendredi 12/04/2024 et le lundi 15/04/2024 de 6h30 à 11h00. La Dlc des échantillons devra permettre une mise en oeuvre pour le mercredi 17/04/2024 (se référer à l'article 5.3 du Rc et son annexe 1)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 20005374200017
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code postal: 59555
Pays: France
Point de contact: BERTRAND Xavier
Téléphone: 0374276200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 1012391
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 39e52624-dc12-4af6-ae46-084286b934c4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/02/2024 12:17:56 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 112089-2024
Numéro de publication au JO S: 38/2024
Date de publication: 22/02/2024