112995-2024 - Résultats
France – Matériel de signalisation – Fourniture et pose de signalétiques pour le compte du Crous de Toulouse-Occitanie
OJ S 39/2024 23/02/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS de Toulouse-Occitanie
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de signalétiques pour le compte du Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Fourniture et pose de signalétiques pour le compte du Crous de Toulouse-Occitanie
Identifiant de la procédure: f96e75a0-5719-46ab-92fc-d689570fe1f3
Identifiant interne: 2024-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 45233290 Installation de panneaux de signalisation, 45316200 Installation de matériel de signalisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue du Taur  
Ville: Toulouse
Code postal: 31070
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et pose de signalétiques pour le compte du Crous de Toulouse-Occitanie
Description: Fourniture et pose de signalétiques pour le compte du Crous de Toulouse-Occitanie
Identifiant interne: F-PF-1376110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 45233290 Installation de panneaux de signalisation, 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue du Taur  
Ville: Toulouse
Code postal: 31070
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est passé pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement trois fois pour une période d'une année à l'expiration de la période initiale ou à la date anniversaire de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord cadre ne peut excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CAMELEON
Offre: 
Identifiant de l’offre: CAMELEON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-04
Titre: Fourniture et pose de signalétiques pour le compte du Crous de Toulouse-Occitanie
Date de conclusion du marché/concession: 21/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CROUS de Toulouse-Occitanie
Numéro d’enregistrement: 18310007200259
Adresse postale: 58 rue du Taur Cs 67096
Ville: Toulouse
Code postal: 31070
Pays: France
Point de contact: Froment Dominique
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0561125440
Adresse internet: http://crous-toulouse.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 839261
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 839260
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CAMELEON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 13 Rue Isabelle Eberhardt
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@pictotoulouse.com
Téléphone: 0561572025
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8b3748e7-077e-40ff-a3ab-e4df0e34d81b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/02/2024 10:34:29 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 112995-2024
Numéro de publication au JO S: 39/2024
Date de publication: 23/02/2024