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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CONTENANTS ET VAISSELLE JETABLE A USAGE ALIMENTAIRE
Description: Le marché a pour objet la fourniture de contenants/vaisselle jetable à usage alimentaire. Lot 1 : montant max annuel 38 000 euro(s) HT Lot 2 : montant max annuel 28 000 euro(s) HT Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les lots sont des accords-cadres mono-attributaire, conclus sans minimum et avec maximum, exécutés à bons de commande
Identifiant de la procédure: 81b24f7d-f772-4410-91d5-4c71534ea796
Identifiant interne: 2024042
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant maximum des deux lots sur quatre années
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Barquettes et films à usage alimentaire
Description: Fourniture de barquettes et films à usage alimentaire
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 654375-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Emballage et vaisselle jetable à usage alimentaire
Description: Fourniture d'emballage et vaisselle jetable à usage alimentaire
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 654375-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FIRPLAST
Offre:
Identifiant de l’offre: FIRPLAST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 152 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202404201
Titre: Barquettes et films à usage alimentaire
Date de conclusion du marché/concession: 14/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THOUY
Offre:
Identifiant de l’offre: THOUY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 112 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202404202
Titre: Emballage et vaisselle jetable à usage alimentaire
Date de conclusion du marché/concession: 14/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 01F1EB8F-AFC5-C736-51416B996571087E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement: 55468
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville: Caluire et Cuire Cedex
Code postal: 69642
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: M. le Maire
Téléphone: 0478988119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 01F1EBAB-C271-40A1-97C044A423E00EB1
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FIRPLAST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1548853-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue De Provence
Ville: Saint-Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472236669
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: THOUY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1548853-1-2-1
Adresse postale: Le Causse
Ville: Labruguiere
Code postal: 81290
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0565627033
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d39d4805-2eeb-4461-801b-57e912f5c610 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 17:01:54 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 114204-2025
Numéro de publication au JO S: 36/2025
Date de publication: 20/02/2025