114694-2024 - Résultats
France – Services d'impression et de distribution – IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL DE L'AGGLOMERATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - RELANCE POUR PROCEDURE INFRUCTUEUSE
OJ S 39/2024 23/02/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Adresse électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL DE L'AGGLOMERATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - RELANCE POUR PROCEDURE INFRUCTUEUSE
Description: IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL DE L'AGGLOMERATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - RELANCE POUR PROCEDURE INFRUCTUEUSE
Identifiant de la procédure: fb363bd8-479f-48a8-923a-16f3013ee890
Avis précédent: 682196-2023
Identifiant interne: 23S125R
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour la première période de 1 an : le montant minimum est de 0.00 euros HT et le montant maximum de 160 000, 00 euros HT. Pour le cumul des périodes suivantes (3ans) : le montant minimum est de 0,00 euros HT et le montant maximal est de 480 000,00 euros HT.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL DE L'AGGLOMERATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - RELANCE POUR PROCEDURE INFRUCTUEUSE
Description: IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU JOURNAL DE L'AGGLOMERATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - RELANCE POUR PROCEDURE INFRUCTUEUSE
Identifiant interne: 23S125R
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
Options: 
Description des options: L'accord cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au C.C.A.P., 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 682196-2023
Informations complémentaires: Pour la première période de 1 an : le montant minimum est de 0.00 euros HT et le montant maximum de 160 000, 00 euros HT. Pour le cumul des périodes suivantes (3ans) : le montant minimum est de 0,00 euros HT et le montant maximal est de 480 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale et RSE Se conférer au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Se conférer au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique Se conférer au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 199 590,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: L'ARTESIENNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre Artésienne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 23S125R
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: L'ARTESIENNE
Numéro d’enregistrement: 36720045800027
Adresse postale: Rue François Jacob
Ville: Liévin Cedex
Code postal: 62802
Pays: France
Point de contact: J.Kowalski
Adresse électronique: jkowalski@artesienne.com
Téléphone: 0321727890
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 9 rue Geoffroy saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal de Lille
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Adresse internet: https://lille.tribunal-administratif.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro d’enregistrement: 24620036400080
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat - BP65
Ville: Lens cedex
Code postal: 62302
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone: 0321790790
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e1bf3b9-8385-4885-9546-a456058116fc  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/02/2024 12:07:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 114694-2024
Numéro de publication au JO S: 39/2024
Date de publication: 23/02/2024