2023-OJS40-115205-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune de Saint-Raphaël

Numéro national d'identification: 21830118200018

Adresse postale: place Sadi Carnot

Ville: Saint-Raphaël

Code NUTS: FRL05 Var

Code postal: 83700

Pays: France

Courriel: marchespublics@ville-saintraphael.fr

Téléphone: +33 494197145

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-saintraphael.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture, pose et livraison de matériels sportifs pour la ville de Saint-Raphaël

Numéro de référence: 23404matsportifs

II.1.2.

Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 119600.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne la fourniture, la pose et le montage de matériels sportifs pour l'ensemble des activités sportives organisées par la ville de Saint-Raphaël.Ces activités concernent notamment les secteurs suivants :-Le sport scolaire-le sport extra-scolaire et périscolaire-le sport associatif ou individuel-le sport évènementiel

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 312 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

petits matériels sportifs

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL05 Var

Lieu principal d'exécution: commune De Saint-Raphael 83700 Saint-Raphael

II.2.4.

Description des prestations

petits matériels sportifs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 104 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement(note méthodologique à l'appui) / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10

Prix - Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

petits matériels spécifiques aux piscines

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL05 Var

Lieu principal d'exécution: commune De Saint-Raphael 83700 Saint-Raphael

II.2.4.

Description des prestations

petits matériels spécifiques aux piscines Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 600,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement(note méthodologique à l'appui) / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10

Prix - Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 202-574127

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23404

Lot nº: 1

Intitulé:

petits matériels sportifs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
31/01/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sports Et Loisirs

Adresse postale: rue Bleriot

Ville: Altorf

Code NUTS: FRL05 Var

Code postal: 83480

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 65 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23404

Lot nº: 2

Intitulé:

petits matériels spécifiques aux piscines

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
31/01/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Maison De La Piscine

Adresse postale: 2 Che De Lou Tribail

Ville: Cestas

Code NUTS: FRI12 Gironde

Code postal: 33610

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 13 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

montants minimum / maximum Ht du lot 1 : 26 000 euro(s) / 65 000 euro(s) Montants minimum/ maximum Ht du lot 2 : 3 900 euro(s) /13 000 euro(s)

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon

Adresse postale: 5, rue Racine

Ville: Toulon

Code postal: 83041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr

Téléphone: +33 494427930

Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Toulon

Adresse postale: 5, rue Racine

Ville: Toulon

Code postal: 83041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr

Téléphone: +33 494427930

Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
20/02/2023