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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Recherche DUP et conventions
Description: Marché de recherche des DUP (Déclaration d'Utilité Publique) et conventions de certains ouvrages électriques de RTE
Identifiant de la procédure: 1ba4485c-20e0-4a2f-9b00-8bd6168bea76
Identifiant interne: 22155
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Centre DI Lille
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Lille de RTE
Identifiant interne: 22155-1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature complémentaire (cpv): 71340000 Services intégrés d'ingénierie
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE DI Lille
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 415 760,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Centre DI Marseille
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Marseille de RTE
Identifiant interne: 22155-3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE DI Marseille
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 448 806,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Centre DI Nancy
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Nancy de RTE
Identifiant interne: 22155-4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE Nancy
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 381,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Centre DI Nantes
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Nantes de RTE
Identifiant interne: 22155-5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE DI Nantes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 597 595,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Centre DI Paris
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Paris de RTE
Identifiant interne: 22155-6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE DI Paris
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 423 911,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Centre DI Toulouse
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Toulouse de RTE
Identifiant interne: 22155-7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE DI Toulouse
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 141 243,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Centre DI Lyon
Description: Recherche des DUP et conventions de certains ouvrages du Centre DI Lyon de RTE
Identifiant interne: 22155-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone du Centre RTE DI Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 1 an supplémentaire
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 196 442,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité : moyens humains et références, organisation, méthodologie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui exécute le paiement: RTE Réseau de Transport d'Electricité, RTE Réseau de Transport d'Electricité
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 331 034,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 664 137,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 415 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTRA
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSTRA Lot Lille
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24THO03
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Lille
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 415 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIC Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIC Lot Lille
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH004
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Lille
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 196 442,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTRA
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSTRA Lot Lyon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH005
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Lyon
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 196 442,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOP NEA
Offre:
Identifiant de l’offre: SCOP NEA Lot Lyon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH006
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Lyon
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 448 806,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOP NEA
Offre:
Identifiant de l’offre: SCOP NEA Lot Marseille
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH007
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Marseille
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 448 806,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETEIR
Offre:
Identifiant de l’offre: ETEIR Lot Marseille
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH008
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Marseille
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 381,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTRA
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSTRA Lot Nancy
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH009
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Nancy
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 381,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INGEROP Conseil et Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: INGEROP Lot Nancy
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH010
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Nancy
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 597 595,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIC Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIC Lot Nantes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH011
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Nantes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 597 595,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INGEROP Conseil et Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: INGEROP Lot Nantes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH012
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Nantes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 423 911,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTRA
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSTRA Lot Paris
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH013
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Paris
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 423 911,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INGEROP Conseil et Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: INGEROP Lot Paris
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH014
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Paris
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 141 243,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOP NEA
Offre:
Identifiant de l’offre: SCOP NEA Lot Toulouse
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH015
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Toulouse
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 423 911,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INGEROP Conseil et Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: INGEROP Lot Toulouse
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CXT24TH016
Titre: Recherche de DUP et conventions d'ouvrages électriques - Lot Toulouse
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 178614-2024
Organisation qui signe le contrat: RTE Réseau de Transport d'Electricité
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d’enregistrement: 444 619 258 02482
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 82 chemin des courses BP 13731
Ville: Toulouse
Code postal: 31037
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Edouard SIRVEN
Téléphone: 0033669585569
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 1234567
Département: Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Téléphone: 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATLANTIC Ingénierie
Numéro d’enregistrement: 434 616 546 00108
Adresse postale: 3 chemin des Pavillons
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SYSTRA
Numéro d’enregistrement: 880 082 722 00013
Adresse postale: 72 rue Henry Farman
Ville: Paris
Code postal: 75157
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0008, LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETEIR
Numéro d’enregistrement: 511 999 872 00027
Adresse postale: 5 quai d'Alger
Ville: Sete
Code postal: 34200
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INGEROP Conseil et Ingénierie
Numéro d’enregistrement: 489 626 135 00359
Adresse postale: 18 rue des 2 gares
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SCOP NEA
Numéro d’enregistrement: 445 042 898 00020
Adresse postale: 275 rue Pierre et Marie Curie
Ville: La Ravoire
Code postal: 73492
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0003, LOT-0007
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 426e9dc4-5966-4bf2-a90f-e278b3415ea1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 14:15:16 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 115782-2025
Numéro de publication au JO S: 36/2025
Date de publication: 20/02/2025