11786-2024 - RésultatsFrance-Vienne: Produits alimentaires divers
OJ S 6/2024 09/01/2024
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de vienne
Numéro national d'identification: 21380544300016
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Ville: Vienne
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38200
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 474787886
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.vienne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture De Denrees Alimentaires Pour Les Annees 2024, 2025, 2026 Et 2027
Numéro de référence: 23vie25
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots et réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants maximum indiqués par lot sont sur la durée totale du marché. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pain, pâtisserie fraiche
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
pain, pâtisserie fraiche
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
barquettes alimentaires
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221130 Récipients pour aliments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
barquettes alimentaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
epicerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
produits laitiers
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
surgelés
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
surgelés
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande de porc
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
viande de porc
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes frais bio
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fruits et légumes frais bio
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
biscuiterie
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
biscuiterie
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes cuites
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 38200 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
viandes cuites
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 140-447150
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231109
Lot nº: 01
Intitulé:
pain, pâtisserie fraiche
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: saint Priest Pain
Adresse postale: la Bargette
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:
barquettes alimentaires
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231111
Lot nº: 03
Intitulé:
epicerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Nature A Table
Adresse postale: 28 Che Des Charassis
Ville: Pont-de-L''Isere
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231112
Lot nº: 04
Intitulé:
produits laitiers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231113
Lot nº: 05
Intitulé:
surgelés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231114
Lot nº: 06
Intitulé:
viande de porc
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m1115
Lot nº: 07
Intitulé:
fruits et légumes frais bio
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cfl
Adresse postale: 118 Rte De Vienne
Ville: Roussillon
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231116
Lot nº: 08
Intitulé:
biscuiterie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gourmalliance
Adresse postale: rue Du Capitaine Dreyfus
Ville: Franconville
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m231117
Lot nº: 09
Intitulé:
viandes cuites
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/01/2024