11793-2024 - RésultatsFrance-Le Mans: Services relatifs aux logiciels
OJ S 6/2024 09/01/2024
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro national d'identification: 24720013200014
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
evolution du système Saeiv du réseau de transports en commun de Le Mans Métropole
Numéro de référence: 2023_0095_pi_aj
II.1.2.
Code CPV principal
72260000 Services relatifs aux logiciels
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
poursuite de la modernisation du système Saeiv : évolutions fonctionnelles liées à l'information voyageurs (" Iv "), à des outils de régulation de trafic (Gestion en tronçon, des correspondances ?), aux possibilités de paramétrage et d'utilisation des données en temps différé et au module de statistiques.Les prestations sont réparties en une tranche ferme et 11 tranches optionnelles définies comme suit :Tranche ferme : Evolutions logicielles du SaeivTranche optionnelle 1 (To1): Amélioration des Ihm du Saeiv-TrTo2 : Amélioration sur la Gestion en TronçonTo3 : Améliorations sur le Saeiv-TdTo4 : Amélioration sur l'ihm Pupitre conducteurto5 : Fonctionnalités avancées Saeiv-TrTo6 : Accès NomadeTo7 : Interface Dailew CrewTo8 : Connectivité réseau mobile 3g/4gto9 : Simulateur tramwayto10 : Evolution système de sonorisationto11 : Télémaintenance pour les busdélai plafond d'exécution de chacune des tranches : 24 mois
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 717 280,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72260000 Services relatifs aux logiciels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
II.2.4.
Description des prestations
poursuite de la modernisation du système Saeiv : évolutions fonctionnelles liées à l'information voyageurs (" Iv "), à des outils de régulation de trafic (Gestion en tronçon, des correspondances ?), aux possibilités de paramétrage et d'utilisation des données en temps différé et au module de statistiques.Les prestations sont réparties en une tranche ferme et 11 tranches optionnelles définies comme suit :Tranche ferme : Evolutions logicielles du SaeivTranche optionnelle 1 (To1): Amélioration des Ihm du Saeiv-TrTo2 : Amélioration sur la Gestion en TronçonTo3 : Améliorations sur le Saeiv-TdTo4 : Amélioration sur l'ihm Pupitre conducteurto5 : Fonctionnalités avancées Saeiv-TrTo6 : Accès NomadeTo7 : Interface Dailew CrewTo8 : Connectivité réseau mobile 3g/4gto9 : Simulateur tramwayto10 : Evolution système de sonorisationto11 : Télémaintenance pour les busdélai plafond d'exécution de chacune des tranches : 24 mois
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 129-409550
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55400
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: equans Ineo Systrans
Adresse postale: 2 boulevard Condorcet - cs 52604
Ville: Neuville Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95015
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 717 280,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :1-prix des prestations : 50 %2- pertinence de la méthodologie de la prestation : 20 %3-Pertinence du temps dédié : 20 %4-Compétence technique de l'équipe dédiée : 10 %Parution Joue : 2023/s129-409550 le 07/07/2023marché décomposé en 12 tranches :Tranche ferme - evolutions logicielles du Saeiv : 486 800,00 euro(s) Tranche optionnelle 1 - amélioration des Ihm du Saeiv-Tr : 64 610,00 euro(s) Tranche optionnelle 2 - amélioration sur la Gestion en Tronçon : 72 910,00 euro(s) Tranche optionnelle 3 - améliorations sur le Saeiv-Td : 74 620,00 euro(s) Tranche optionnelle 4 - amélioration sur l'ihm Pupitre conducteur : 137 770,00 euro(s) Tranche optionnelle 5 - fonctionnalités avancées Saeiv-Tr : 205 770,00 euro(s) Tranche optionnelle 6 - accès Nomade : 290 520,00 euro(s) Tranche optionnelle 7 - interface Dailew Crew : 12 680,00 euro(s) Tranche optionnelle 8 - connectivitéréseau mobile 3g/4g : 37 510,00 euro(s) Tranche optionnelle 9 - simulateur tramway : 9 730,00 euro(s) Tranche optionnelle 10 - evolution système de sonorisation :219 670,00 euro(s) Tranche optionnelle 11 - télémaintenance pour les bus : 104 690,00 euro(s) Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/01/2024