118104-2024 - Notification préalable d’attribution directe
France – Travaux de restructuration – Réalisation de l'Agence Albi Ouest de Tarn Habitat, d'un local commercial et d'un Pôle de locaux associatifs Ville d'Albi - Relance du lot n°7
OJ S 40/2024 26/02/2024
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tarn Habitat
Adresse électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de l'Agence Albi Ouest de Tarn Habitat, d'un local commercial et d'un Pôle de locaux associatifs Ville d'Albi - Relance du lot n°7
Description: Menuiseries intérieures : Le présent lot concerne les menuiseries intérieures
Identifiant de la procédure: 450404f4-f7c2-4db0-93dc-901a6fbf1636
Identifiant interne: 2022M0001RRR
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Réalisation de l'Agence Albi Ouest de Tarn Habitat, d'un local commercial et d'un Pôle de locaux associatifs Ville d'Albi - Relance du lot n°7
Description: Menuiseries intérieures : Le présent lot concerne les menuiseries intérieures
Identifiant interne: T-PF-1411908
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 35 338,41 EUR
Attribution directe: 
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Marché de travaux d'un montant inférieur au seuil des procédures formalisées
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MENUISERIE THERON
Offre: 
Identifiant de l’offre: MENUISERIE THERON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 35 338,41 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2022m0001rrr07
Titre: Réalisation de l'Agence Albi Ouest de Tarn Habitat, d'un local commercial et d'un Pôle de locaux associatifs Ville d'Albi - Relance du lot n°7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tarn Habitat
Numéro d’enregistrement: 27810001100016
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Ville: Albi
Code postal: 81011
Pays: France
Point de contact: ASPAR Philippe
Adresse électronique: marchespublics@tarnhabitat.fr
Téléphone: 0563778181
Télécopieur: 0563778161
Adresse internet: http://www.tarnhabitat.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 578123
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MENUISERIE THERON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 Route De Prunet
Ville: Pampelonne
Code postal: 811190
Pays: France
Adresse électronique: theron.menuiserie.laurence@orange.fr
Téléphone: 0563763748
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5ced72c1-df5b-493e-8242-7455dd79710e  -  01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2024 09:11:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 118104-2024
Numéro de publication au JO S: 40/2024
Date de publication: 26/02/2024