1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Societe Publique Locale du Metronum
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE DEBIT DE BOISSONS ET DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON-ALCOOLISEES POUR LE METRONUM ET LE FESTIVAL RIO LOCO - ANNEE 2024/2025/2026
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non-alcoolisées (ci-après dénommées " boissons ") pour la SPL du Metronum et le festival Rio Loco.
Identifiant de la procédure: 51be29ed-0e3a-461e-a1ed-8fbe6716d697
Identifiant interne: 24ME004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15961000 Bière, 15982000 Boissons non alcoolisées, 15910000 Boissons alcoolisées distillées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BIERES CLASSIQUES, BIERES SPECIALES, BIERES ARTISANALES ET MATERIEL DE DEBIT DE BOISSON
Description: FOURNITURE DE BIERES CLASSIQUES, BIERES SPECIALES, BIERES ARTISANALES ET MATERIEL DE DEBIT DE BOISSON
Identifiant interne: BIERES CLASSIQUES, BIERES SPECIALES, BIERES ARTISANALES ET MATERIEL DE DEBIT DE BOISSON
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15961000 Bière
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Il est autorisé de fournir le catalogue électronique mais les fichiers BPU doivent obligatoirement être renseignés.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: BOISSON NON ALCOOLISEES AVEC ET SANS SUCRE
Description: FOURNITURE DE BOISSON NON ALCOOLISEES AVEC ET SANS SUCRE
Identifiant interne: BOISSON NON ALCOOLISEES AVEC ET SANS SUCRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Il est autorisé de fournir le catalogue électronique mais les fichiers BPU doivent obligatoirement être renseignés.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES
Description: FOURNITURE D'AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES
Identifiant interne: AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15911000 Boissons spiritueuses
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Il est autorisé de fournir le catalogue électronique mais les fichiers BPU doivent obligatoirement être renseignés.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix des produits
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2024 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/03/2024 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Societe Publique Locale du Metronum
Numéro d’enregistrement: 90782893300016
Adresse postale: 2 rdpt. Madame de Mondonville 2 rdpt. Madame de Mondonville
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 532263843
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c0f20f58-7208-4955-8b85-86acf84a868b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2024 11:10:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 119165-2024
Numéro de publication au JO S: 41/2024
Date de publication: 27/02/2024