120027-2023 - RésultatsFrance-Lyon: Tables d'opération
OJ S 41/2023 27/02/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: uniha GCS
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Centraleachat@uniha.org
Téléphone: +33 481070159
Fax: +33 481070159
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Fournisseurs.uniha.org
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
gcs Uniha - fournitures de tables d'opérations mobiles motorisées et non motorisées, de tables de spécialités chirurgicales
Numéro de référence: M_2190
II.1.2.
Code CPV principal
33192230 Tables d'opération
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
gcs Uniha - fourniture de tables d'opérations mobiles motorisées et non motorisées, de tables de spécialités chirurgicales, d'accessoires, incluant la maintenance, la formation des utilisateurs et les services associés. Modes d'acquisition: Achat, Location, Location avec option d'achat
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 7 400 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tables d'opérations mobiles motorisées
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192200 Tables médicales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tables d'opérations mobiles non motorisées
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192230 Tables d'opération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
table de chirurgie bariatrique
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192200 Tables médicales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
table de chirurgie orthopédique
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192200 Tables médicales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
table de chirurgie motorisée vasculaire à plateau flottant
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192200 Tables médicales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
table de chirurgie non motorisée vasculaire à plateau flottant
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192200 Tables médicales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accessoires de tables d'opérations
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical - PA01, 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision, 33192200 Tables médicales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
cf. Descriptif du DceLes lots 1 et 2 sont bi-attributaires, les lots 3 à 7 sont mono-attributaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Medico-technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Critère Services Associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère Dévelopement Durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Economique / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 205-498195
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219109
Lot nº: 1
Intitulé:
tables d'opérations mobiles motorisées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hill rom sas
Adresse postale: zi du Talhouet
Ville: Pluvigner
Code NUTS: FR France
Code postal: 56330
Pays: France
Adresse internet: https://www.hillrom.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atrium capital sas
Adresse postale: 2bis rue Alfred Nobel
Ville: Champs-sur-Marne
Code NUTS: FR France
Code postal: 77420
Pays: France
Adresse internet: https://atrium-capital.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 900 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 900 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219115
Lot nº: 1
Intitulé:
tables d'opérations mobiles motorisées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: steris sas
Adresse postale: 116 Avenue de Magudas
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FR France
Code postal: 33185
Pays: France
Adresse internet: https://www.steris-healthcare.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verso healthcare
Adresse postale: 2/4 Boulevard de la gare
Ville: Saint-Gratien
Code NUTS: FR France
Code postal: 95210
Pays: France
Adresse internet: https://www.verso.healthcare/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 900 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 900 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219110
Lot nº: 2
Intitulé:
tables d'opérations mobiles non motorisées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hill rom sas
Adresse postale: zi du Talhouet
Ville: Pluvigner
Code NUTS: FR France
Code postal: 56330
Pays: France
Adresse internet: https://www.hillrom.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atrium capital
Adresse postale: 2bis rue Alfred Nobel
Ville: Champs-sur-Marne
Code NUTS: FR France
Code postal: 77420
Pays: France
Adresse internet: https://atrium-capital.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219114
Lot nº: 2
Intitulé:
tables d'opérations mobiles non motorisées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: schmitz sas
Adresse postale: 23 rue des Granges
Ville: Saint-Avertin
Code NUTS: FR France
Code postal: 37550
Pays: France
Adresse internet: https://schmitz-soehne.com/fr/departement/tables-operatoires/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219116
Lot nº: 3
Intitulé:
table de chirurgie bariatrique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: steris
Adresse postale: 116 avenue de magudas
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FR France
Code postal: 33185
Pays: France
Adresse internet: https://www.steris-healthcare.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verso healthcare sas
Adresse postale: 2/4 boulevard de la gare
Ville: Saint-Gratien
Code NUTS: FR France
Code postal: 95210
Pays: France
Adresse internet: https://www.verso.healthcare/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219111
Lot nº: 4
Intitulé:
table de chirurgie orthopédique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: getinge
Adresse postale: 23 Avenue Carnot
Ville: Massy
Code NUTS: FR France
Code postal: 91300
Pays: France
Adresse internet: https://www2.getinge.com/fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verso healthcare sas
Adresse postale: 2/4 Boulevard de la gare
Ville: Saint-Gratien
Code NUTS: FR France
Code postal: 95210
Pays: France
Adresse internet: https://www.verso.healthcare/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219118
Lot nº: 5
Intitulé:
table de chirurgie motorisée vasculaire à plateau flottant
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: steris sas
Adresse postale: 116 avenue de Magudas
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FR France
Code postal: 33185
Pays: France
Adresse internet: https://www.steris-healthcare.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verso healthcare
Adresse postale: 2/4 Boulevard de la gare
Ville: Saint-Gratien
Code NUTS: FR France
Code postal: 95210
Pays: France
Adresse internet: https://www.verso.healthcare/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 800 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 800 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219113
Lot nº: 6
Intitulé:
table de chirurgie non motorisée vasculaire à plateau flottant
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/03/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: getinge
Adresse postale: 23 Avenue carnot
Ville: Massy
Code NUTS: FR France
Code postal: 91300
Pays: France
Adresse internet: https://www2.getinge.com/fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verso healthcare
Adresse postale: 2/4 boulevard de la gare
Ville: Saint-Gratien
Code NUTS: FR France
Code postal: 95210
Pays: France
Adresse internet: https://www.verso.healthcare/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: franfinance
Adresse postale: 53 rue du port
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR France
Code postal: 92724
Pays: France
Adresse internet: https://www.franfinance.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 800 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 800 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon - palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/02/2023