1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Villeurbanne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de granulés bois en vrac pour la ville de Villeurbanne
Description: La présente consultation concerne l'approvisionnement en vrac de granulés bois pour la Ville de Villeurbanne. Les montants annuels HT des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : - Sans minimum - Maximum : 300 000 euro(s) HT La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sans excéder une durée totale de quatre (4) ans
Identifiant de la procédure: 3074bf63-bbbc-41f1-9bbb-defaf966b571
Identifiant interne: 2023-7555
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature complémentaire (cpv): 03413000 Bois de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de granulés bois en vrac pour la ville de Villeurbanne
Description: La présente consultation concerne l'approvisionnement en vrac de granulés bois pour la Ville de Villeurbanne. Les montants annuels HT des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : - Sans minimum - Maximum : 300 000 euro(s) HT La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sans excéder une durée totale de quatre (4) ans
Identifiant interne: F-PF-1392725
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature complémentaire (cpv): 03413000 Bois de chauffage
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée initiale de un (1) an. Le marché peut être reconduit par période de trois (3) fois un (1) an, sans excéder une durée totale de quatre (4) ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le critère Valeur technique dispose de trois sous critères sur 10 points : - Sous-critère 1: Méthodologie (3 points) - Sous critère 2 : Environnement (3 points) - Sous critère 3 : Caractéristiques techniques (4 points)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MOULIN BOIS ENERGIE
Offre:
Identifiant de l’offre: MOULIN BOIS ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 7555
Titre: Fourniture de granulés bois en vrac pour la ville de Villeurbanne
Date de conclusion du marché/concession: 21/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Villeurbanne
Numéro d’enregistrement: 21690266800013
Adresse postale: Direction de la Commande Publique Place Lazare Goujon
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69601
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0426106007
Télécopieur: 0472658051
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 145887
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MOULIN BOIS ENERGIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Za De Ville
Ville: Dunieres
Code postal: 43220
Pays: France
Téléphone: 0788698665
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: fab52461-db21-4c91-9980-1abf21fbd7c3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2024 10:10:55 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 120440-2024
Numéro de publication au JO S: 41/2024
Date de publication: 27/02/2024