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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Valence Romans Agglo
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hotel de Ville de Valence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 242111/VRA/DCAMG /AOO - Entretien du patrimoine arboré
Description: La présente consultation concerne des prestations d'élagages, abattages et carottages/grignotages de souches sur des arbres d'alignements, espaces verts, voirie, écoles, squares, boisements, zones industrielles et artisanales pour la Ville de Valence et Valence Romans Agglomération
Identifiant de la procédure: 426c7e6e-212e-496d-bbbb-2d716f1e1330
Identifiant interne: 242111
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77341000 Élagage des arbres
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 390 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Montants annuels suivants : Lot 1 : Elagage Valence Romans Agglo - montant minimum annuel :15 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 200 000,00 euro(s) Ht Ville De Valence - montant minimum annuel :50 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 800 000,00 euro(s) Ht Lot 2 : Abattage Valence Romans Agglo - montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) Ht Ville De Valence - montant minimum annuel :20 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) Ht Lot 3 : Carottage et grignotage de souches Valence Romans Agglo - montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) Ht Ville De Valence - montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) Ht Le marché est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1
Description: Travaux d'élagage du patrimoine arboré. Prestation d'espaces verts, squares, boisements, voirie, écoles, jardins, zones artisanales. Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 1 : VRA : minimum 15 000 euro(s) HT/maximum 200 000 euro(s) HT VV : minimum 50 000 euro(s) HT/maximum 800 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77341000 Élagage des arbres
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 600091-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2
Description: Prestation d'abattage d'arbres en direct et/ou démontage. Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 2 : VRA : minimum 2 000 euro(s) HT/maximum 100 000 euro(s) HT VV : minimum 20 000 euro(s) HT/maximum 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77341000 Élagage des arbres
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 600091-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3
Description: Prestation de carottages et grignotages de souches d'arbres. Marché à accord-cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 3 : VRA : minimum 2 000 euro(s) HT/maximum 100 000 euro(s) HT VV : minimum 30 000 euro(s) HT/maximum 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77341000 Élagage des arbres
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 600091-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POTHIER ELAGAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: POTHIER ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242111
Titre: 242111/Vra/Dcamg /Aoo - Entretien du patrimoine arboré
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242111
Titre: 242111/Vra/Dcamg /Aoo - Entretien du patrimoine arboré
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242111
Titre: 242111/Vra/Dcamg /Aoo - Entretien du patrimoine arboré
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8E8D7A22-D54D-4CB9-61F1C97E1CA6C2D1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement: 5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: DARAGON Nicolas
Téléphone: 0475813030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Hotel de Ville de Valence
Numéro d’enregistrement: 8E8D7A40-E530-76D9-1E4E053A114CA562
Adresse postale: 1 Place de la Liberté
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475637624
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement: 1805965
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475637624
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 8E8D7A5D-BBCD-B6DE-97F5704FDF682D35
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 8E8D7A6E-E320-A873-14FA830A7E186661
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POTHIER ELAGAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1537966-1-1-1
Adresse postale: 190 Av Franklin Roosevelt
Ville: Vaulx-En-Velin
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472149300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: IDVERDE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537966-1-2-1
Adresse postale: Le Village
Ville: Jarcieu
Code postal: 38270
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474848048
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: IDVERDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1537966-1-3-1
Adresse postale: Le Village
Ville: Jarcieu
Code postal: 38270
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474848048
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 241fff19-eb3f-4406-b524-475dd8db87fa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/02/2025 10:33:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 120937-2025
Numéro de publication au JO S: 38/2025
Date de publication: 24/02/2025