127295-2023 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
127295-2023 - Mise en concurrenceFrance-Cruas: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
OJ S 43/2023 01/03/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: cc ardeche rhone coiron
Nom officiel: cc ardeche rhone coiron
Adresse postale: 10 avenue de la Résistance
Ville: Cruas
Code NUTS: FR France
Code postal: 07350
Pays: France
Courriel: Commande.publique@ardecherhonecoiron.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ardecherhonecoiron.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_pfl02b21yY
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_pfl02b21yY
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_pfl02b21yY
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_pfl02b21yY
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de communes
Autre type: Communauté de communes
I.5.
Activité principale
Autre activité: Communauté de communes
Autre activité: Communauté de communes
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Restauration collective de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Numéro de référence: 2022-49
II.1.2.
Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Restauration collective de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 600 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 600 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 Fruits frais de saison durables issus des circuits courts de commercialisation
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
saint Vincent de Barrès
II.2.4.
Description des prestations
fruits frais de saison durables issus des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 Légumes frais de saison durables issus des circuits courts de commercialisation
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
légumes frais de saison durables issus des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 Fruits et Légumes frais, 4 -ème et 5 -ème gamme
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fruits et Légumes frais, 4 -ème et 5 -ème gamme
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 Produits d'épicerie et boissons
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
produits d'épicerie et boissons
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5 Produits d'épicerie et boissons "Bio"
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
produits d'épicerie et boissons "Bio"
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 260 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6 Yaourts et produits fermiers
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
yaourts et produits fermiers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7 BOF durables et conventionnels
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
bof durables et conventionnels
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 Volaille fraiche
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15112000 Volaille
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
volaille fraiche
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 176 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 176 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 9 Viande fraiche
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
viande fraiche
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 10 Charcuterie et produits traiteurs
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
charcuterie et produits traiteurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 11 Poissons surgelés et produits de la mer élaborées
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
poissons surgelés et produits de la mer élaborées
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 12 Fruits et légumes surgelés
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fruits et légumes surgelés
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 13 Produits surgelés divers (entrées, produits élaborés, ...)
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
produits surgelés divers (entrées, produits élaborés, ...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 14 Produits surgelés (base de pâtes, pâtisserie et glace)
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
produits surgelés (base de pâtes, pâtisserie et glace)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 15 Pain conventionnel
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
pain conventionnel
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 88 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 16 Pain durable et issu de l'agriculture biologique
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
pain durable et issu de l'agriculture biologique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 56 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 16IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/04/2023 Heure locale: 12:00
Date: 03/04/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/04/2023 Heure locale: 13:30
Date: 03/04/2023 Heure locale: 13:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
marché pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 années
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
24/02/2023
24/02/2023