128063-2018 - RésultatsFrance-Saint-Sébastien-sur-Loire: Produits alimentaires divers
OJ S 58/2018 23/03/2018
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Adresse postale: place Marcellin Verbe
Ville: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44230
Pays: France
Point(s) de contact: Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire, Service marchés publics, place Marcellin Verbe, BP 63329, 44233 Saint-Sébastien-sur-Loire, Téléphone: 0240808567 — courriel: marchespublics@saintsebastien.fr
Courriel: aregnauld@saintsebastien.fr
Téléphone: +33 240808567
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://http://www.saintsebastien.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://saintsebastien.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville Lot 1 à 2 et Lot 4 à 9
Numéro de référence: 17AOF002
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville Lot 1 à 2 et Lot 4 à 9.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 525 908,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits laitiers et ovoproduits
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Produits laitiers et ovoproduits.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaire.
1 an reconductible 1 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes fraîches: bœuf, veau et agneau
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf, 15115100 Viande d'agneau, 15111200 Viande de veau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Viandes fraîches: bœuf, veau, agneau.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 3 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Volailles fraîches
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Volailles fraîches.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 3 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fruits et légumes frais et 4ème gamme
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Fruits et légumes frais et 4ème gamme.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 3 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés: poissons
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Produits surgelés: poissons.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 3 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés: viandes et plats préparés
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Produits surgelés: viandes et plats préparés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 3 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés: légumes, fruits, pâtisserie et glaces
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Produits surgelés: légumes, fruits, pâtisserie et glaces.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 3 fois.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Épicerie
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine, 15897000 Aliments en conserve et rations de campagne, 15321000 Jus de fruits, 15870000 Condiments et assaisonnements
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Épicerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire.
1 an reconductible 1 fois.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6.
Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00201/ENF
Lot nº: 1
Intitulé:
Produits laitiers et ovoproduits
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/03/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ouest frais
Adresse postale: Boufféré
Ville: Montaigu
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 85607
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passion froid ouest
Adresse postale: ZAC Haute Forêt
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44471
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 145 886,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00202/ENF
Lot nº: 2
Intitulé:
Viandes fraîche: bœuf, veau, agneau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sarl Archambaud
Adresse postale: 13 rue des Tamaris
Ville: Saint-Florent-des-Bois
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 85310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 186 936,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00204/ENF
Lot nº: 4
Intitulé:
Volailles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDA
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Ville: Ancenis
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44154
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 136 850,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00205/ENF
Lot nº: 5
Intitulé:
Fruits et légumes frais, 4ème gammes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona
Adresse postale: 58 boulevard Gustave Roch
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44061
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 305 273,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/002006/ENF
Lot nº: 6
Intitulé:
Produits surgelés: poissons
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Davigel
Adresse postale: ZA les Relandières Nord
Ville: Le Cellier
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 204 220,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00207/ENF
Lot nº: 7
Intitulé:
Produits surgelés: viandes et plats préparés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passion Froid Ouest
Adresse postale: ZAC Haute Forêt
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44471
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 75 090,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00208/ENF
Lot nº: 8
Intitulé:
Produits surgelés: légumes, fruits, pâtisserie et glaces
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passion Froid Ouest
Adresse postale: ZAC Haute Forêt
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44471
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 886,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18/00209/ENF
Lot nº: 9
Intitulé:
Épicerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Poupart
Adresse postale: 6 rue Julius et Ethel Rosenberg
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44803
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 88 933,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 2, 4, 5, 6, 7,8 et 9 et 10 seront attribués à un seul titulaire par lot.
Le lot 1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 8 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 8 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradmin.fr
Téléphone: +33 240994600
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/03/2018