128619-2023 - RésultatsFrance-Douai: Travaux d'aménagement du terrain
OJ S 45/2023 03/03/2023
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Douaisis Agglo
Numéro national d'identification: 20004461800011
Adresse postale: 746, rue Jean-Perrin Parc d'activités de Dorignies BP 300,
Ville: DOUAI cédex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59351
Pays: France
Point(s) de contact: Service Commande Publique
Courriel: marchespublics@douaisis-agglo.com
Téléphone: +33 327992147
Fax: +33 327995210
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.douaisis-agglo.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux de sécurisation, d'électrification et de recomposition du Jardin des simples du Parc ARKEOS à Douai
Numéro de référence: DA-22SK039
II.1.2.
Code CPV principal
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux de sécurisation, d'électrification et de recomposition du Jardin des simples du Parc ARKEOS à Douai
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 365 479,43 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Passage des réseaux
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lot n°1 : Passage de réseaux :
Réalisation de tranchées pour réseaux secs et réseau d’eau potable ;
La mise en œuvre de fourreaux regards et chambre de tirage pour les réseaux secs ;
La mise en œuvre de tuyau PE, regard et robinet vanne pour le réseau d’eau pluviale.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Conformément à l’article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Jardin des simples
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lot n°2 : Jardin des simples :
La réalisation de revêtement divers Sable stabilisé, éléments pierre bleue ;
La création d’éléments de clôtures et portails bois sur mesure ;
L’installation et mise en œuvre d’une fontaine y compris cuve et système de fontainerie ;
La création de carrés surélevés ;
Les plantations et l’engazonnement.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Conformément à l’article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electrification
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lot n°3 : Electrification :
La fourniture et mise en œuvre de câbles d’alimentation pour prises, éclairage et de blocs ; autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) ;
La mise en œuvre de matériel d’éclairage pour mise en scène lumière ;
L’installation de prises électriques et de blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Conformément à l’article R2122-7 du code de la Commande Publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Le montant du marché est inférieur au seuil prévu pour l'application des procédures organisées par la directive 2014/24/CE
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DA-22SK039
Lot nº: 1
Intitulé:
Lot n°1 : Passage de réseaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EIFFAGE ROUTE NORD EST HAINAUT MARLY
Numéro national d'identification: 402 096 267 000 40
Adresse postale: Rue du 19 mars 1962
Ville: MARLY
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59770
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 84 990,58 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DA-22SK039
Lot nº: 2
Intitulé:
Lot n°2 : Jardin des simples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BONNET SAS Groupe TERENVI
Numéro national d'identification: 370 201 089 000 15
Adresse postale: 37 rue du 8 mai 1945
Ville: MONTIGNY EN GOHELLE
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62640
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 157 837,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeValeur hors TVA: 2 777,00 EUR

Section V: Attribution du marché

Marché nº: DA-22SK039
Lot nº: 3
Intitulé:
Lot n°3 : Electrification
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS DANIEL DEVRED
Numéro national d'identification: 345 311 559 000 24
Adresse postale: ZAC du Luc
Ville: DECHY
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59187
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 122 651,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de l’article L311-1 du code des relations entre le public et l’administration et sous réserve des dispositions des articles L311-5 et L311-6 dudit code.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/02/2023