13160-2023 - RésultatsFrance-Ambérieu-en-Bugey: Services récréatifs, culturels et sportifs
OJ S 6/2023 09/01/2023
Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: si centre nautique Bugey Côtière
Numéro national d'identification: 20007398900010
Adresse postale: avenue de Mering
Ville: Amberieu-en-Bugey
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01500
Pays: France
Courriel: s.m.centrenautiqueamberieu@orange.fr
Téléphone: +33 474345503
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.ain.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.ain.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Autre activité: PISCINE

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
contrat de régie intéressée pour la gestion et l'exploitation du centre nautique Bugey Côtière
Numéro de référence: GESTION_CN_2023
II.1.2.
Code CPV principal
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
le Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Bugey-Côtière a décidé de confier l'exploitation du Centre Nautique Bugey Côtière à un prestataire dans le cadre d'un contrat de Régie Intéressée, lequel est passé dans le cadre d'une procédure de marché public. Le centre nautique comprend notamment : un bassin de natation de 8 lignes, un bassin d'activités et d'apprentissage, une pataugeoire, un espace de remise en forme (avec un SPA, deux hammams et deux saunas), une salle multi-activités, un espace de jeux d'eau extérieur, un espace de loisirs extérieur et une salle de réunion
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 724 151,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4.
Description des prestations
le SI du centre nautique Bugey Côtière a décidé de confier l'exploitation du Centre Nautique Bugey Côtière à un prestataire dans le cadre d'un contrat de Régie Intéressée, lequel est passé dans le cadre d'une procédure de marché public. Le centre nautique comprend notamment : un bassin de natation de 8 lignes, un bassin d'activités et d'apprentissage, une pataugeoire, un espace de remise en forme (avec un SPA, 2 hammams et 2 saunas), une salle multi-activités, un espace de jeux d'eau extérieur, un espace de loisirs extérieurs et une salle de réunion
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.10.
Identification des règles nationales applicables à la procédure
IV.1.11.
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 135-387032
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: equalia
Ville: Suresnes
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 4 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 724 151,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeValeur hors TVA: 539 895,00 EURProportion: 9 %Description succincte de la part du contrat sous-traitée:
conduite et maintenance des installations techniques et traitement de l'eau

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Ville: Lyon
Pays: France
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal adminsitratif
Ville: Lyon
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/01/2023