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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes des Montagnes du Giffre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la création d'une voie verte au fil du Giffre
Description: La présente consultation concerne la Voie Verte « Au Fil du Giffre » décomposée en deux lots pour dissocier les ouvrages d'art sur le Giffre ou ses affluents : -Lot n°1 - Pistes : Voie Verte "Au Fil du Giffre" hors ouvrages sur le Giffre et ses affluents -Lot n°2 - Ouvrages : Passerelle sur le Giffre, également connue sous le nom de passerelle "du Merme", située sur l'itinéraire "Au Fil du Giffre" dans la commune de Mieussy, passerelle sur le Nant du Dard à Sixt-Fer-à-Cheval, confortement de berge à l'Etroit Denté à Mieussy
Identifiant de la procédure: 9db204b9-241e-4d13-b9aa-1cda33a20640
Identifiant interne: MOE_VOIE_VERTE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
Nomenclature complémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 225 477,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pistes : Voie Verte
Description: Le lot n°1 concerne uniquement les pistes en voie verte
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
Nomenclature complémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ouvrage
Description: Le lot n°2 concerne uniquement les ouvrages tels que décrits au CCTP lot n°2
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
Nomenclature complémentaire (cpv): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil, 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROFILS ETUDES
Offre:
Identifiant de l’offre: PROFILS ETUDES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 399 900,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-01
Titre: Pistes : Voie Verte
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Omnis Structures Conseils (OSC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Omnis Structures Conseils (OSC)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 177 898,85 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-02
Titre: Ouvrage
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes des Montagnes du Giffre
Numéro d’enregistrement: 20003409800034
Adresse postale: 508 Avenue des Thézières
Ville: Taninges
Code postal: 74440
Pays: France
Point de contact: BOUVET Stéphane
Téléphone: 0450476200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 20480
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PROFILS ETUDES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 129 Av De Geneve
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France
Téléphone: 0450679333
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Omnis Structures Conseils (OSC)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 301 Rue Jacques Cellier
Ville: Gresy-Sur-Aix
Code postal: 73100
Pays: France
Téléphone: 0479889429
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3a6f4ae-2391-4baa-9a98-1a71da9a4cda - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/03/2024 13:10:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 132842-2024
Numéro de publication au JO S: 45/2024
Date de publication: 04/03/2024