133061-2019 - RésultatsFrance-Brive: Travaux routiers
OJ S 58/2019 22/03/2019
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel — BP 80433
Ville: Brive Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 19312
Pays: France
Courriel: marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone: +33 555923939
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics-brive.omnikles.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux de maintenance et de sécurité
II.1.2.
Code CPV principal
45233140 Travaux routiers
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux de maintenance et de sécurité.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 19 902 514,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonneries diverses
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de maintenance et de sécurité — lot 1: maçonneries diverses.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Réparations sur chaussée et trottoirs
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45233140 Travaux routiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de maintenance et de sécurité — lot 2: réparations sur chaussée et trottoirs.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mobilier urbain clôtures
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34928400 Mobilier urbain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de maintenance et de sécurité — lot 3: mobilier urbain — clôtures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 200-453567
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-038
Lot nº: 2
Intitulé:
Réparations sur chaussée et trottoirs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/03/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Entreprise Malet Agence de Brive
Adresse postale: Les Escrozes
Ville: Brive
Code NUTS: FR France
Code postal: 19100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Pouzol TP
Adresse postale: ZA RN 89
Ville: Aubazine
Code NUTS: FR France
Code postal: 19190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Devaud TP
Adresse postale: 3 rue Guy Buisson — Le Chanlat
Ville: Brive
Code NUTS: FR France
Code postal: 19100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 959 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-039
Lot nº: 3
Intitulé:
Mobilier urbain clôtures
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/03/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Corrèze BTP
Adresse postale: 6 rue Louis Lépine
Ville: Brive
Code NUTS: FR France
Code postal: 19100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 030 334,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta.limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/03/2019