13560-2018 - RésultatsFrance-Chézy: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
OJ S 8/2018 12/01/2018
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Sictom Nord Allier
Adresse postale: RD 779 Prends-Y-Garde
Ville: Chézy
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03230
Pays: France
Courriel: sictomnordallier@sictomnordallier.fr
Téléphone: +33 470467719
Fax: +33 470443887
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Collecte et traitement des déchets ménagers

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Acquisition de pièces de rechange pour les véhicules de collecte et de déchetteries du Sictom Nord Allier et prestations de service de dépannage et de réparation
Numéro de référence: 2017-AO-03
II.1.2.
Code CPV principal
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition de pièces de rechange pour les véhicules de collecte et de déchetteries du Sictom Nord Allier et prestations de service de dépannage et de réparation châssis: Renault/Scania/Man Bennes à ordures ménagères et chargement latéral: Faun/Semat/Eurovoirie/Packmat Grues, bras de levage: Marrel/Guima-Palfinger/Fassi Manitou.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 892 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque Renault
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Sictom Nord Allier — RD 779 — prends-Y-Garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque Renault
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque Scani
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: RD 779 — Prends-Y-Garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque Scania
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an par tacite reconduction
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque MAN
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 – prends-Y-Garde – 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque MAN
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque FAUN
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends-Y-Garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque FAUN
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends y garde — 03230 Chézy.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque EUROVOIRIE
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends y garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque EUROVOIRIE
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque PACKMAT
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends y garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque PACKMAT
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1/01/2018 au 31/12/2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour grues palfinger, fassi, hmf
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42419100 Pièces pour grues, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends-Y-Garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour grues palfinger, fassi, hmf.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bras de levage de marque: guima, marrel
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends-Y-Garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bras de levage de marque: guima, marrel
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour MANITOU
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: Rd 779 — prends y garde — 03230 Chézy
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour MANITOU
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018, il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an par tacite reconduction
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 203-417772
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-A03
Lot nº: 1
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque RENAULT
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: faurie moulins sud
Adresse postale: rd 707 — Zac avermes — cap nord
Ville: Moulins
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03000
Pays: France
Adresse internet: http://www.faurie.fr/faurie-moulins
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 360 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 2
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque SCANIA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Garage nevers sud
Adresse postale: 183 route de Lyon
Ville: Challuy
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 3
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour châssis de marque MAN
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sbvs
Adresse postale: Zi Rancy
Ville: Yzeure
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03400
Pays: France
Adresse internet: http://www.martenat.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 4
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères de marque FAUN
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Faun environnement sas
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Ville: Guilherand Granges
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07500
Pays: France
Adresse internet: http://www.faunsav.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 5
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Ville: La Rochelle
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17028
Pays: France
Adresse internet: http://www.semat.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 6
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque EUROVOIRIE
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurovoirie
Adresse postale: 40 Avenue Eugène Gazeau
Ville: Senlis
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60300
Pays: France
Adresse internet: http://www.eurovoirie.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 24 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 7
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bennes à ordures ménagères de marque PACKMAT
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Packmat system
Adresse postale: 28 Avenue Jean Jaurès
Ville: Héricourt
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 70400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 8
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour grues palfinger, fassi, hmf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurl msh services
Adresse postale: 11 rue de l'arsenal
Ville: Yzeure
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 96 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour bras de levage de marque: guima, marrel
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurl msh services
Adresse postale: 11 rue de l'arsenal
Ville: Yzeure
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 03400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-AO-03
Lot nº: 10
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour MANITOU
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
26/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurl msh services
Adresse postale: 11 rue de l'arsenal
Ville: Yzeure
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon CF 90129
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
Adresse internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixés par le Code de justice Administrative: — un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L.551- 12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA, — un référé contractuel, après la signature du contrat fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à r.551-10 du CJA, — un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, — un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles r.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Clermont ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon CF 90129
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
Adresse internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/01/2018