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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Var
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ALARMES INCENDIE, INTRUSION ET VIDÉOSURVEILLANCE DANS LES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR - 4 LOTS GEOGRAPHIQUES
Description: La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ALARMES INCENDIE, INTRUSION ET VIDÉOSURVEILLANCE DANS LES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR Lot 1 - Pôle technique de Toulon Est Lot 2 - Pôle technique de Toulon Ouest Lot 3 - Pôle technique de Draguignan Lot 4 - Pôle technique de St - Maximin La liste des bâtiments et collèges est donnée en annexe 4 du CCTP. Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur. A titre indicatif, on peut prévoir une notification du marché au premier semestre 2024. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Identifiant de la procédure: 6b816669-cbf7-4721-a66e-0fa2871e0520
Identifiant interne: 230016-SG/NM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PÔLE TECHNIQUE DE TOULON EST
Description: PÔLE TECHNIQUE DE TOULON EST Il sera conclu un marché mixte avec une partie forfaitaire à prix global et forfaitaire et pour la partie hors forfait à accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6.-R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP, défini en valeur sans montant minimum annuel et avec un montant maximum. En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 2 mois avant l'échéance du marché par courrier avec AR via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du Rc. Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7. du Ccp
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché mixte est passé pour 1 an à compter d'un ordre de service. Il est renouvelable 3 fois /période d'1 an /reconduction Tacite, au + tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint ou au + tard, au terme d'1 an à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage ou sa date de reconduction. La durée totale n'excédant pas 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PÔLE TECHNIQUE DE TOULON OUEST
Description: PÔLE TECHNIQUE DE TOULON OUEST Il sera conclu un marché mixte avec une partie forfaitaire à prix global et forfaitaire et pour la partie hors forfait à accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6.-R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP, défini en valeur sans montant minimum annuel et avec un montant maximum. En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 2 mois avant l'échéance du marché par courrier avec AR via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du Rc. Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7. du Ccp
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché mixte est passé pour 1 an à compter d'un ordre de service. Il est renouvelable 3 fois /période d'1 an /reconduction Tacite, au + tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint ou au + tard, au terme d'1 an à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage ou sa date de reconduction. La durée totale n'excédant pas 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PÔLE TECHNIQUE DE DRAGUIGNAN
Description: PÔLE TECHNIQUE DE DRAGUIGNAN Il sera conclu un marché mixte avec une partie forfaitaire à prix global et forfaitaire et pour la partie hors forfait à accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6.-R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP, défini en valeur sans montant minimum annuel et avec un montant maximum. En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 2 mois avant l'échéance du marché par courrier avec AR via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du Rc. Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7. du Ccp
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché mixte est passé pour 1 an à compter d'un ordre de service. Il est renouvelable 3 fois /période d'1 an /reconduction Tacite, au + tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint ou au + tard, au terme d'1 an à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage ou sa date de reconduction. La durée totale n'excédant pas 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: PÔLE TECHNIQUE DE SAINT-MAXIMIN
Description: PÔLE TECHNIQUE DE SAINT-MAXIMIN Il sera conclu un marché mixte avec une partie forfaitaire à prix global et forfaitaire et pour la partie hors forfait à accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6.-R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP, défini en valeur sans montant minimum annuel et avec un montant maximum. En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire du marché 2 mois avant l'échéance du marché par courrier avec AR via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du Rc. Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7. du Ccp
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché mixte est passé pour 1 an à compter d'un ordre de service. Il est renouvelable 3 fois /période d'1 an /reconduction Tacite, au + tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint ou au + tard, au terme d'1 an à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage ou sa date de reconduction. La durée totale n'excédant pas 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (voir article 10.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 290 758,83 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: ALARME VIDEO SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 61 456,32 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20231882
Titre: Pôle Technique De Toulon Est
Date de conclusion du marché/concession: 13/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: ALARME VIDEO SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 49 782,17 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20231883
Titre: Pôle Technique De Toulon Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 13/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: ALARME VIDEO SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 126 205,67 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20231884
Titre: Pôle Technique De Draguignan
Date de conclusion du marché/concession: 13/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: ALARME VIDEO SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 53 314,67 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20231885
Titre: Pôle Technique De Saint-Maximin
Date de conclusion du marché/concession: 13/12/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département du Var
Numéro d’enregistrement: 22830001800113
Adresse postale: Direction des Bâtiments et Equipements Publics 390 avenue des Lices , Cs 41303
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France
Point de contact: FRANKE Véronique
Téléphone: 0776199091
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 31756
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement: 31757
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi Secteur D, 31 allée des architectes
Ville: Saint Laurent Du Var
Code postal: 06700
Pays: France
Téléphone: 0493319616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi Secteur D, 31 allée des architectes
Ville: Saint Laurent Du Var
Code postal: 06700
Pays: France
Téléphone: 0493319616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi Secteur D, 31 allée des architectes
Ville: Saint Laurent Du Var
Code postal: 06700
Pays: France
Téléphone: 0493319616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ALARME VIDEO SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zi Secteur D, 31 allée des architectes
Ville: Saint Laurent Du Var
Code postal: 06700
Pays: France
Téléphone: 0493319616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af7d111e-cfe4-4e03-b826-024c317c247d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2024 16:21:36 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 136229-2024
Numéro de publication au JO S: 47/2024
Date de publication: 06/03/2024