Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: centre hospitalier
Numéro national d'identification: 26340011100013
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Ville: Beziers
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34525
Pays: France
Téléphone: +33 467357884
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Intitulé
fourniture De Dispositifs Medicaux Steriles D'Orthopedie
Numéro de référence: 21013-2
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
Type de marché
Fournitures
Description succincte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 837 547,88 EUR
Intitulé
prothese Intermediaire De Hanche
Lot nº: 01
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
mise à disposition des implants et des ancillaires adaptés pour la voie conventionnelle et la voie antérieure. L'Ancillaire doit être le même pour les tiges sans ciment et les tiges à cimenter. La gamme d'implant doit proposer un diamètre de cupule mobile inférieur ou égal à 40 mm
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tige Femorale De Reprise
Lot nº: 02
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
la tige doit être verrouillée. La gamme d'implant doit proposer une longueur de tige supérieure ou égale à 280 mm
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique Avec Logiciel De Plannification
Lot nº: 03
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique Avec Logiciel De Plannification
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
prothese Totale De Hanche Avec Cotyle Double Mobilite
Lot nº: 04
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
prothese Totale De Hanche Avec Cotyle Double Mobilite
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure
Lot nº: 05
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
prothese De Genou
Lot nº: 06
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
mise à disposition d'un logiciel de navigation
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ciment Osseux Avec Gentamicine Et Dispositif Pour Preparation Du Ciment
Lot nº: 07
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ciment Osseux Avec Gentamicine Et Dispositif Pour Preparation Du Ciment
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
dispositif Permettant L'Application Du Ciment Osseux
Lot nº: 08
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
dispositif Permettant L'Application Du Ciment Osseux
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
obturateur A Ciment
Lot nº: 09
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
obturateur A Ciment
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système De Lavage Pulsée Pour Lavage Articulaire
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
système De Lavage Pulsée Pour Lavage Articulaire
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou Centro Medullaire Femoral
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
pour fracture peri et sous trochanterienne. La gamme d'implant doit proposer une longueur de clou d'environ 240mm
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou Centro Medullaire Femoral pour fracture peri et sous trochanterienne
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
clou Centro Medullaire Femoral pour fracture peri et sous trochanterienne
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
plaque Trochanterienne A Crochet
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
plaque Trochanterienne A Crochet
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou Centromedullaire De Femur Par Voie Anterograde
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
clou Centromedullaire De Femur Par Voie Anterograde
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou Centromedullaire De Tibia Anterograde Et Femur Par Voie Retrograde
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
clou Centromedullaire De Tibia Anterograde Et Femur Par Voie Retrograde
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou Centromedullaire Humeral Non Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
clou Centromedullaire Humeral Non Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou Centromedullaire Humeral Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
clou Centromedullaire Humeral Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ostéosynthese Poignet Et Main : Plaque Pour Radius Distal Et Métacarpe
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ostéosynthese Poignet Et Main : Plaque Pour Radius Distal Et Métacarpe
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ostéosynthese Coude : Plaque Pour Humérus Distal Et Olecrane
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ostéosynthese Coude : Plaque Pour Humérus Distal Et Olecrane
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ostéosynthese Cheville : Plaque Tiers De Tube Non Verrouillée Pour Fracture De La Malléole
Lot nº: 20
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ostéosynthese Cheville : Plaque Tiers De Tube Non Verrouillée Pour Fracture De La Malléole
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ostéosynthèse Cheville Et Pied : Plaque Verrouillée Pour Fracture Malléole, Fibula Et Métatarse
Lot nº: 21
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ostéosynthèse Cheville Et Pied : Plaque Verrouillée Pour Fracture Malléole, Fibula Et Métatarse
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Ouverte
Lot nº: 22
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Ouverte
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Percutanée Avec Tête De Vis Biseautée
Lot nº: 23
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Percutanée Avec Tête De Vis Biseautée
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
fixateurs Externes : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Externe Hoffmann Iii
Lot nº: 24
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
fixateurs Externes : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Externe Hoffmann Iii
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
fixateur Externe : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Circulaire
Lot nº: 25
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
fixateur Externe : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Circulaire
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Poignet
Lot nº: 26
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Poignet
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Tibia
Lot nº: 27
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Tibia
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
visserie Acier Petits Et Gros Fragments
Lot nº: 28
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
visserie Acier Petits Et Gros Fragments
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
plaques A Vis Verrouillees Petits Et Gros Fragments
Lot nº: 29
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
plaques A Vis Verrouillees Petits Et Gros Fragments
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
broche De Kirschner Et Clous De Steinmann Non Steriles
Lot nº: 30
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
broche De Kirschner Et Clous De Steinmann Non Steriles
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
clou De Metaizeau Sterile
Lot nº: 31
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
clou De Metaizeau Sterile
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
guides Alesage Non Sterile
Lot nº: 32
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
guides Alesage Non Sterile
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable De Petit Diametre
Lot nº: 33
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable De Petit Diametre
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable
Lot nº: 34
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
systeme De Coagulation Vaporisation Pour Arthroscopie
Lot nº: 35
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
systeme De Coagulation Vaporisation Pour Arthroscopie
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
tubulure Pour Pompe D'Arthroscopie
Lot nº: 36
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
tubulure Pour Pompe D'Arthroscopie
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
consommables Steriles Pour Arthroscopie S'Adaptant Sur Shaver Formula De Marque Stryker
Lot nº: 37
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
consommables Steriles Pour Arthroscopie S'Adaptant Sur Shaver Formula De Marque Stryker
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système De Suture Meniscale Sous Arthroscopie
Lot nº: 38
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
système De Suture Meniscale Sous Arthroscopie
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
ligamentoplastie Du Lca Et Du Lcp
Lot nº: 39
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
ligamentoplastie Du Lca Et Du Lcp
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
lames De Scie Et Cassette Compatibles Moteur Stryker
Lot nº: 40
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
lames De Scie Et Cassette Compatibles Moteur Stryker
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
lames De Scie Compatibles Moteur Synthes
Lot nº: 41
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
lames De Scie Compatibles Moteur Synthes
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
greffons Osseux Viro Inactive Sterile Pour Comblement Et Reconstruction Osseuse
Lot nº: 42
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
greffons Osseux Viro Inactive Sterile Pour Comblement Et Reconstruction Osseuse
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
implant Pour Rupture Du Tendon Achille
Lot nº: 43
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
implant Pour Rupture Du Tendon Achille
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
système Ligamentoplastie Disjonction Acromio Claviculaire
Lot nº: 44
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
système Ligamentoplastie Disjonction Acromio Claviculaire
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
fil De Suture Pour Fixation Ligamentaire Non Résorbable
Lot nº: 45
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
fil De Suture Pour Fixation Ligamentaire Non Résorbable
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
vis Canulées à Double Filetage Pour Arthrodèse De L'Arrière Pied
Lot nº: 46
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
vis Canulées à Double Filetage Pour Arthrodèse De L'Arrière Pied
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
mèche Tungstene Sterile
Lot nº: 47
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
mèche Tungstene Sterile
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
vis Canulées Perforées Gros Fragments Pour Stabiliser Les Factures Du Col Fémoral
Lot nº: 48
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
vis Canulées Perforées Gros Fragments Pour Stabiliser Les Factures Du Col Fémoral
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
cerclage Par Fils Metalliques
Lot nº: 49
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
cerclage Par Fils Metalliques
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
cerclage Non Metallique
Lot nº: 50
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description des prestations
cerclage Non Metallique
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
vide
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2021/S 081-207916 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prothese Intermediaire De Hanche
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: serf
Adresse postale: 85 Avenue des Bruyères
Ville: Décines Charpieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 201 412,30 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: fh Ortho Sas
Adresse postale: z.i. 3,rue De La Foret
Ville: Heimsbrunn
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68990
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 38 800,30 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique Avec Logiciel De Plannification
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: symbios
Adresse postale: 14 rue d'arsonval
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 38 984,20 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prothese Totale De Hanche Avec Cotyle Double Mobilite
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 136 175,85 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 36 977,71 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 194 881,58 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ciment Osseux Avec Gentamicine Et Dispositif Pour Preparation Du Ciment
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Ville: Villebon-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 7 084,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
dispositif Permettant L'Application Du Ciment Osseux
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Ville: Villebon-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 706,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 735,91 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système De Lavage Pulsée Pour Lavage Articulaire
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Ville: Villebon-sur-Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 360,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou Centro Medullaire Femoral
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 15 366,73 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou Centro Medullaire Femoral pour fracture peri et sous trochanterienne
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 95 439,60 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
plaque Trochanterienne A Crochet
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Ville: Genay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69730
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 625,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou Centromedullaire De Femur Par Voie Anterograde
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 869,59 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou Centromedullaire De Tibia Anterograde Et Femur Par Voie Retrograde
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 19 290,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou Centromedullaire Humeral Non Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: fh Ortho Sas
Adresse postale: z.i. 3,rue De La Foret
Ville: Heimsbrunn
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68990
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 995,46 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou Centromedullaire Humeral Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: tornier
Adresse postale: 161 Rue Lavoisier
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 23 492,69 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ostéosynthese Poignet Et Main : Plaque Pour Radius Distal Et Métacarpe
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 101 936,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ostéosynthese Coude : Plaque Pour Humérus Distal Et Olecrane
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 12 559,85 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ostéosynthese Cheville : Plaque Tiers De Tube Non Verrouillée Pour Fracture De La Malléole
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 181,60 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ostéosynthèse Cheville Et Pied : Plaque Verrouillée Pour Fracture Malléole, Fibula Et Métatarse
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 25 642,56 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Ouverte
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: tornier
Adresse postale: 161 Rue Lavoisier
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 6 865,60 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Percutanée Avec Tête De Vis Biseautée
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: fh Ortho Sas
Adresse postale: z.i. 3,rue De La Foret
Ville: Heimsbrunn
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68990
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 520,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fixateurs Externes : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Externe Hoffmann Iii
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 671,75 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fixateur Externe : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Circulaire
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 664,75 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Poignet
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 689,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Tibia
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: orthofix
Adresse postale: 24/28 rue de Stalingrad
Ville: Arcueil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 763,50 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
visserie Acier Petits Et Gros Fragments
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 250,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
plaques A Vis Verrouillees Petits Et Gros Fragments
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 88 187,14 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
broche De Kirschner Et Clous De Steinmann Non Steriles
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Ville: Brognard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 573,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
clou De Metaizeau Sterile
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Ville: Genay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69730
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 350,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
guides Alesage Non Sterile
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 907,87 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable De Petit Diametre
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 394,14 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
systeme De Coagulation Vaporisation Pour Arthroscopie
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
tubulure Pour Pompe D'Arthroscopie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: karl Storz Endoscopie France
Adresse postale: 12 Rue Guynemer
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 940,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
consommables Steriles Pour Arthroscopie S'Adaptant Sur Shaver Formula De Marque Stryker
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 700,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système De Suture Meniscale Sous Arthroscopie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 902,50 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ligamentoplastie Du Lca Et Du Lcp
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: fh Ortho Sas
Adresse postale: z.i. 3,rue De La Foret
Ville: Heimsbrunn
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68990
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 971,95 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
lames De Scie Et Cassette Compatibles Moteur Stryker
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 8 327,25 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
lames De Scie Compatibles Moteur Synthes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: komet
Adresse postale: 18 rue Fourcroy
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 705,90 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
greffons Osseux Viro Inactive Sterile Pour Comblement Et Reconstruction Osseuse
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Ville: Genay
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69730
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 54 466,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
implant Pour Rupture Du Tendon Achille
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: fh Ortho Sas
Adresse postale: z.i. 3,rue De La Foret
Ville: Heimsbrunn
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68990
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 747,98 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
système Ligamentoplastie Disjonction Acromio Claviculaire
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fil De Suture Pour Fixation Ligamentaire Non Résorbable
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
21/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: tornier
Adresse postale: 161 Rue Lavoisier
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 608,63 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vis Canulées à Double Filetage Pour Arthrodèse De L'Arrière Pied
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: smith & Nephew Sas
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Ville: Neuilly-sur-Seine
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 773,05 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vis Canulées Perforées Gros Fragments Pour Stabiliser Les Factures Du Col Fémoral
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 801,28 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
cerclage Par Fils Metalliques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/12/2021
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 86,36 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure) Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d’envoi du présent avis
11/03/2022