139242-2024 - Résultats
France – Services d'enlèvement des mauvaises herbes – Entretien et débroussaillge des dépendances vertes sur le réseau routier du département de Vaucluse
OJ S 48/2024 07/03/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de Vaucluse
Adresse électronique: commande.publique@vaucluse.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et débroussaillge des dépendances vertes sur le réseau routier du département de Vaucluse
Description: Description succincte du marché : Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du Département de Vaucluse.
Identifiant de la procédure: 39e7c613-8707-4aa8-a2b9-1dacd94306e6
Avis précédent: 570607-2023
Identifiant interne: LO/AL
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 806 185,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel Lot n°1 : Agence routière de Carpentras : Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 60 000 euros HT Lot n°2 : Agence routière de l'lsle sur la Sorgue : Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 60 000 euros HT Lot n°3 : Agence routière de Pertuis : Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 80 000 euros HT Lot n°4 : agence routière de Vaison la Romaine Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 70 000 euros HT
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Agence routière départementale de Carpentras
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Carpentras, des centres routiers de Carpentras, de Sault et de Vedène.
Identifiant interne: 2024302970RE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AVIGNON
Code postal: 84909
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 794,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire : Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Vaucluse
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue, des centres routiers de l'Isle sur la Sorgue et d'Apt
Identifiant interne: 2024302971RE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 157 280,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire : Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Vaucluse
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Agence routière départementale de Pertuis
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Pertuis, des centres routiers de Pays d'Aigues et de Cavaillon et de l'antenne de Lauris.
Identifiant interne: 2024302972RE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 276 569,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire : Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Vaucluse
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Agence routière départementale de Vaison la Romaine
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Vaison la Romaine, des centres routiers de Bollène, Orange, Valréas et Vaison la Romaine.
Identifiant interne: 2024302973RE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 209 543,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Une visite sur site est-elle obligatoire : Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pondération
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Vaucluse
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 270 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LUBERON MULTISERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024302970RE
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESAT LE MOULIN DE L'AURO
Offre: 
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024302971RE
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: entreprise Adaptée LE CHATAIGNIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024302972RE
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESAT LE ROYAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024302973RE
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Département de Vaucluse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement: 22840001600017
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon cedex 9
Code postal: 84909
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse électronique: commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone: +33 430407953
Télécopieur: +33 432407949
Adresse internet: http://www.vaucluse.fr
Profil de l’acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_965485.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30941
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Télécopieur: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LUBERON MULTISERVICES
Numéro d’enregistrement: 44282931300034
Adresse postale: 868 Avenue de Cheval Blanc
Ville: CAVAILLON
Code postal: 84301
Pays: France
Adresse électronique: contact@luberon-multiservices.com
Téléphone: +33 490064466
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESAT LE MOULIN DE L'AURO
Numéro d’enregistrement: 31018835600016
Adresse postale: 930 Chemin de la Muscadelle
Ville: ISLE SUR LA SORGUE
Code postal: 84800
Pays: France
Adresse électronique: esat@arche-lemoulindelauro.org
Téléphone: +33 490205283
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: entreprise Adaptée LE CHATAIGNIER
Numéro d’enregistrement: 50870630600034
Adresse postale: 199 route de Cavaillon
Ville: ROBION
Code postal: 84440
Pays: France
Adresse électronique: l.garaix@ea-lechataignier.com
Téléphone: +33 490063650
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ESAT LE ROYAL
Numéro d’enregistrement: 30364487600029
Adresse postale: 4 Route d'Orange
Ville: UCHAUX
Code postal: 84100
Pays: France
Adresse électronique: esat-leroyal@apeidorange.com
Téléphone: +33 490111300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 323ecf05-09a6-409c-a3fa-ba5eb558e142  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/03/2024 15:00:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 139242-2024
Numéro de publication au JO S: 48/2024
Date de publication: 07/03/2024