48/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CAP Territoires (60)

Adresse électronique: simon.thelliez-hugodot@cap-territoires.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE DE VÉGÉTAUX : COMPOSITIONS DE FLEURS COUPÉES, SEMENCES, ARBRES, SAPINS DE NOËL ET PRODUITS ANNEXES

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des compositions en fleurs coupées, des semences, des arbres, sapins de Noël et produits annexes sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie.

Identifiant de la procédure: b485abbe-bcce-4cdd-9218-c9ef4b504d7c

Identifiant interne: 23-019

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 22 850 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 110 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Fourniture d’arbres et de conifères – périmètre Hauts-de-France

Description: Fourniture d’arbres et de conifères – périmètre Hauts-de-France

Identifiant interne: 23-01901

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés – périmètre Hauts-de-France

Description: Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés – périmètre Hauts-de-France

Identifiant interne: 23-01902

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 250 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Fourniture de compositions en fleurs coupées – périmètre Hauts-de-France

Description: Fourniture de compositions en fleurs coupées – périmètre Hauts-de-France

Identifiant interne: 23-01903

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat – périmètre Hauts-de-France

Description: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat – périmètre Hauts-de-France

Identifiant interne: 23-01904

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Fourniture de semences – périmètre Hauts-de-France

Description: Fourniture de semences – périmètre Hauts-de-France

Identifiant interne: 23-01905

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Fourniture d’arbres et de conifères – périmètre Normandie

Description: Fourniture d’arbres et de conifères – périmètre Normandie

Identifiant interne: 23-01906

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés – périmètre Normandie

Description: Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés – périmètre Normandie

Identifiant interne: 23-01907

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Fourniture de compositions en fleurs coupées – périmètre Normandie

Description: Fourniture de compositions en fleurs coupées – périmètre Normandie

Identifiant interne: 23-01908

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat – périmètre Normandie

Description: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat – périmètre Normandie

Identifiant interne: 23-01909

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Fourniture de semences – périmètre Normandie

Description: Fourniture de semences – périmètre Normandie

Identifiant interne: 23-01910

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 100 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: 1

Description: 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution: 1

Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)

Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 22 850 000,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 24 110 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Chauviré

Offre:

Identifiant de l’offre: Chauviré

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 23-01901

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 28/02/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 007143-2024

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Chauviré

Offre:

Identifiant de l’offre: Chauviré

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 23-01906

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 28/02/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 007143-2024

Organisation qui signe le contrat: CAP Territoires (60)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CAP Territoires (60)

Numéro d’enregistrement: 51292951400036

Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001

Ville: Allonne

Code postal: 60000

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: simon.thelliez-hugodot@cap-territoires.fr

Téléphone: +33 344104265

Télécopieur: +33 344104265

Adresse internet: https://www.marches-securises.fr

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Chauviré

Numéro d’enregistrement: 379 808 207 000 29

Adresse postale: 401, Le Logis Notre-Dame - Le Fief-Sauvin

Ville: Montrevault-sur-Evre

Code postal: 49600

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

Adresse électronique: commercial@chauvire.fr

Téléphone: +33 241702131

Adresse internet: https://www.chauvire.fr

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0006

Identifiant/version de l’avis: 203137b3-2b81-4ec5-a1d8-a602d146d431 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 06/03/2024 10:53:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 139613-2024

Numéro de publication au JO S: 48/2024

Date de publication: 07/03/2024