Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Ville de Bezons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri
Ville: Bezons Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 95875
Pays: France
Téléphone: +33 179876200
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: CCAS de la Commune de Bezons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri
Ville: Bezons
Code NUTS: FR France
Code postal: 95870
Pays: France
Téléphone: +33 179876200
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: Caisse des écoles de la commune de Bezons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri
Ville: Bezons
Code NUTS: FR France
Code postal: 95870
Pays: France
Adresse(s) internet:
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande composé du CCAS, de la Caisse des écoles et de la ville de Bezons
Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Type de marché
Fournitures
Description succincte
Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande composé du CCAS, de la Caisse des écoles et de la ville de Bezons.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 336 000,00 EUR
Intitulé
Fruits et légumes divers
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Fruits et légumes divers.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fruits et légumes divers biologiques
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Fruits et légumes divers biologiques.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Pain et viennoiseries
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Pain et viennoiseries.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Produits de charcuterie
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Produits de charcuterie.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau, porc)
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau, porc).
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Volaille fraîche
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Volaille fraîche.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Volaille fraîche biologique
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Volaille fraîche biologique.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Poissons surgelés
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Poissons surgelés.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Légumes surgelés
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Légumes surgelés.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Viandes surgelés
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Viandes surgelés.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plats élaborés
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plats élaborés.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Poissons frais
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Poissons frais.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Épicerie
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Épicerie.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Boissons
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Boissons.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Beurre, oeufs, fromage et produits laitiers dérivés
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Beurre, oeufs, fromage et produits laitiers dérivés.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Viandes fraîches cuites
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Viandes fraîches cuites.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Pâtisserie de collectivité fraîche sucrée et salée
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Pâtisserie de collectivité fraîche sucrée et salée.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Denrées alimentaires en petites quantités (pour les différents services du groupement)
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Denrées alimentaires en petites quantités (pour les différents services du groupement).
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critères selon le RC / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2017/S 179-366100 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Pomona Terre d'Azur
Adresse postale: cours d'Alsace — Bat B46 — PLA 403
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 94619
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 640 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 640 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fruits et légumes divers biologiques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: PVM
Adresse postale: 17 route de la Bardelle
Ville: Méré
Code NUTS: FR France
Code postal: 78490
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Ville: Saint-Denis
Code NUTS: FR France
Code postal: 93200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Établissement Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Ville: Allone
Code NUTS: FR France
Code postal: 60000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 240 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Viande fraîche de boucherie (bœuf, Veau, Agneau, Porc)
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Marchand SAS
Adresse postale: 11 rue Eugène Varlin
Ville: Le Grand Quevilly
Code NUTS: FR France
Code postal: 76120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 280 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 280 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Ville: Vitry-sur-Seine
Code NUTS: FR France
Code postal: 94400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 280 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 280 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Volaille fraîche biologique
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg
Ville: Les Pavillons-sous-Bois
Code NUTS: FR France
Code postal: 93320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Davigel
Adresse postale: rue de la Paix
Ville: Lagny-le-Sec
Code NUTS: FR France
Code postal: 60330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 396 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 396 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Pomona Passion Froid
Adresse postale: 4 rue du Palmer
Ville: Cergy-Pontoise
Code NUTS: FR France
Code postal: 95064
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Fresca SAS
Adresse postale: 29 rue Hélène Boucher
Ville: Chilly-Mazarin
Code NUTS: FR France
Code postal: 91380
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Brake France Service
Adresse postale: 1 rue du Canal
Ville: Bondoufle
Code NUTS: FR France
Code postal: 91070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Denrées alimentaires en petites quantités (pour les différents services du groupement)
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Bardet — Le Grand Large
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR France
Code postal: 92230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 240 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Transgourmet
Adresse postale: 10-12 boulevard Arago
Ville: Wissous
Code NUTS: FR France
Code postal: 91325
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 680 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 680 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Pro à Pro
Adresse postale: 18 rue André Peti
Ville: Chalette-sur-Loing
Code NUTS: FR France
Code postal: 45120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Beurre, oeufs, fromage et produits laitiers dérivés
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg
Ville: Les Pavillons-sous-Bois
Code NUTS: FR France
Code postal: 93320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Brake France Service
Adresse postale: 1 rue du Canal
Ville: Bondoufle
Code NUTS: FR France
Code postal: 91070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Pâtisserie de collectivité fraîche sucrée et salée
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/12/2017
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ID Services
Adresse postale: ZAE Pierre Levée
Ville: Brantôme
Code NUTS: FR France
Code postal: 24310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotEstimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, il est possible d'initier auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé:
— un référé pré-contractuel, à partir de la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux soumissionnaires dont l'offre n'a pas été retenue et jusqu'à la date de signature du marché,
— un référé contractuel, après notification du marché et durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Il est également possible d'initier un recours de plein contentieux (recours « Tropic ») auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché. Enfin, il est possible d'initier un recours pour excès de pouvoir auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché et durant toute la période de consultation des entreprises.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Date d’envoi du présent avis
28/03/2018