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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCRCLM
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de contenants divers pour la collecte des déchets ménagers
Description: Fourniture de contenants divers pour la collecte des déchets ménagers
Identifiant de la procédure: ab4262ee-a481-4fb6-adce-bcd38e22da03
Identifiant interne: 2023.11.SEE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Colonnes de tri aériennes
Description: Colonnes de tri aériennes
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au DCE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCRCLM
Organisation qui signe le contrat: CCRCLM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bacs à ordures ménagères
Description: Bacs à ordures ménagères
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères seront notés sur 20. La méthode de calcul utilisée pour la notation du critère Prix des prestations est la suivante : Note de l'offre = (Montant de l'offre moins-disante / Montant de l'offre à noter) * Base de notation Montant de l'offre moins-disante = correspond au prix de l'offre la moins chère (offres anormalement basses exclues). Montant de l'offre à noter = correspond au prix de l'offre à évaluer. Base de notation = correspond à la note maximale pouvant être obtenue.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont notés sur 20.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCRCLM
Organisation qui signe le contrat: CCRCLM
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 336 412,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 206 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UTPM Environnement
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE UTPM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: CCRCLM
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 129 912,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ESE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ESE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/12/2023
Organisation qui signe le contrat: CCRCLM
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: UTPM Environnement
Numéro d’enregistrement: 83272540200016
Ville: COUCY LE CHATEAU
Code postal: 02380
Pays: France
Téléphone: 0323526800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ESE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 32181911200483
Ville: CRISSEY
Code postal: 71530
Pays: France
Téléphone: 0385472700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: 0961313145
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCRCLM
Numéro d’enregistrement: 20003586300014
Adresse postale: 48 AV CHARLES CROS
Ville: LEZIGNAN-CORBIERES
Code postal: 11200
Pays: France
Téléphone: 0468270335
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c3d3ce06-7b58-4314-837a-4d75b90289ef - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/03/2024 15:21:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 141757-2024
Numéro de publication au JO S: 49/2024
Date de publication: 08/03/2024