1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de 4 véhicules type Low Entry
Description: Achat de 4 véhicules type Low Entry
Identifiant de la procédure: 89f94a79-ae04-4ca9-a94a-6a9725bc03c2
Identifiant interne: 24006
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de 4 véhicules type Low Entry
Description: Achat de 4 véhicules type Low Entry
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Critère:
Type: Autre
Nom: Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/04/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conforme au CCTP
Arrangement financier: emprunt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie des Transports Carcassonne Agglo
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d’enregistrement: 81514222900013
Ville: CARCASSONNE
Pays: France
Téléphone: 0468728239
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6c9db0bb-8c81-4148-8102-3c6de927b095 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 07/03/2024 15:14:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 142839-2024
Numéro de publication au JO S: 49/2024
Date de publication: 08/03/2024