143344-2023 - RésultatsFrance-Mende: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
OJ S 50/2023 10/03/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: departement de la lozere
Numéro national d'identification: 22480001100013
Adresse postale: rue de la Rovère
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48001
Pays: France
Courriel: marches@lozere.fr
Téléphone: +33 466496663
Fax: +33 466492786
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lozere.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
entretien et réparation mécanique sur les véhicules légers, utilitaires, fourgons, poids lourds et engins agricoles qui composent le parc roulant du Département de la Lozère
Numéro de référence: 22mmp062
II.1.2.
Code CPV principal
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 248 256,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone Nord: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
zone Nord: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole. La zone nord est constituée de la zone géographique des communes de Saint-Chély-D'Apcher, Nasbinals, Fournels, Le Malzieu-Ville, Saint Alban sur Limagnole, Peyre en Aubrac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone Ouest: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
zone Ouest: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole . La zone ouest est constituée de la zone géographique des communes de Marvejols, La Canourgue, Massegros, Causses Gorges
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone Centre: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
zone Centre: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole. La zone centre est constituée de la zone géographique des communes de Mende, Monts de Randon, Chanac, Mont Lozère et Goulet
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone Sud: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
zone Sud: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole. La zone sud est constituée de la zone géographique des communes de Florac-Trois-Rivières, Ste Croix-Vallée Française, Saint Germain de Calberte, Le Collet de Dèze, Pont-De-Montvert-Sud-Mont-Lozère, Gorges du Tarn Causses, Meyrueis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone Est: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
zone Est: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole. La zone est est constituée de la zone géographique des communes de Villefort, La Bastide-Puylaurent, Langogne, Grandrieu, Châteauneuf-De-Randon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
véhicules poids lourds de marque Iveco
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
véhicules poids lourds de marque Iveco
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
véhicules poids lourds de marque Renault Trucks
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
véhicules poids lourds de marque Renault Trucks
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
véhicules poids lourds de marque Mercedes Benz
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
véhicules poids lourds de marque Mercedes Benz
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
véhicules poids lourds multi-marques
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
véhicules poids lourds multi-marques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Valtra
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Valtra
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Renault-Class
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Renault-Class
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Massey-Fergusson
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Massey-Fergusson
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque New-Holland
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: département de la Lozère 48000 Mende
II.2.4.
Description des prestations
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque New-Holland
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 223-638132
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000135
Lot nº: 01
Intitulé:
zone Nord: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 449,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000136
Lot nº: 02
Intitulé:
zone Ouest: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 449,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000137
Lot nº: 03
Intitulé:
zone Centre: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 529,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000138
Lot nº: 04
Intitulé:
zone Sud: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 459,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000139
Lot nº: 05
Intitulé:
zone Est: véhicules légers, utilitaires et fourgons à motorisation essence et gazole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 449,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000140
Lot nº: 06
Intitulé:
véhicules poids lourds de marque Iveco
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Garage Solignac
Adresse postale: 67 Av Du 11 Novembre
Ville: Mende
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 56 349,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000141
Lot nº: 07
Intitulé:
véhicules poids lourds de marque Renault Trucks
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mecalour Gie
Adresse postale: saint Marc
Ville: Onet-le-Chateau
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 48 914,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000142
Lot nº: 08
Intitulé:
véhicules poids lourds de marque Mercedes Benz
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mecalour Gie
Adresse postale: saint Marc
Ville: Onet-le-Chateau
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 24 870,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000143
Lot nº: 09
Intitulé:
véhicules poids lourds multi-marques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: poids Lourds 48
Adresse postale: za du Gallon
Ville: Chanac
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 31 295,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000144
Lot nº: 10
Intitulé:
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Valtra
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Delor Vincent
Adresse postale: zone Artisanale Las Chams
Ville: Rieutort-de-Randon
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 31 609,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230000000145
Lot nº: 11
Intitulé:
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Renault-Class
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Martin
Adresse postale: rte Des Artisans
Ville: Curan
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 28 692,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque Massey-Fergusson
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:
engins agricoles de type tracteurs chargeurs, tracteurs équipés de groupe de fauchage de marque New-Holland
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les montants sus-indiqués correspondent aux montants portés aux détails estimatifs par les candidats.La valeur totale du marché correspond aux montants Ht des Détails Estimatifs Simulatifs des attributaires des lots no1 à 11 sur la durée totale du marché.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023 ou à une date ultérieure si la notification intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Accord-cadre à bons de commande avec maximum:- lot no1: Maximum annuel: 15 000 euro(s) Ht- lot no2: Maximum annuel: 15 000 euro(s) Ht- lot no3: Maximum annuel: 40 000 euro(s) Ht- lot no4: Maximum annuel: 25 000 euro(s) Ht- lot no5: Maximum annuel: 15 000 euro(s) Ht- lot no6: Maximum annuel: 180 000 euro(s) Ht- lot no7: Maximum annuel: 180 000 euro(s) Ht- lot no8: Maximum annuel: 30 000 euro(s) Ht- lot no9: Maximum annuel: 60 000 euro(s) Ht- lotno10: Maximum annuel: 25 000 euro(s) (H.T.).
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/03/2023