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14377-2023 - Mise en concurrenceFrance-Palaiseau: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
OJ S 6/2023 09/01/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: école Polytechnique
Nom officiel: école Polytechnique
Adresse postale: route de Saclay
Ville: Palaiseau Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91128
Pays: France
Courriel: Caroll-ann.galluccio@polytechnique.edu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://polytechnique.edu
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Défense
Défense
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fabrication et fourniture de ceinturons et de porte-épées de grand uniforme pour les élèves, les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
Numéro de référence: MX22-102
II.1.2.
Code CPV principal
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fabrication et fourniture de ceinturons et de porte-épées de grand uniforme pour les élèves, les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
ecole polytechnique Bât. 64 Rue Honoré d'estienne d'orves 91120 Palaiseau
II.2.4.
Description des prestations
fabrication et fourniture de ceinturons et de portées épées de grand uniforme pour les élèves et les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 130-367463
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 130-367463
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/02/2023 Heure locale: 15:00
Date: 15/02/2023 Heure locale: 15:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/02/2023 Heure locale: 10:00
Date: 16/02/2023 Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
a titre indicatif, la publication du prochain avis pourrait être réalisée en 2026
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
pièces à fournir à l'appui des candidatures : lettre de candidature (Dc1), déclaration du candidat (Dc2) (le candidat peut adresser le DUME au lieu de fournir les Dc1 et Dc2), chiffres d'affaires global des trois dernières années, références des principales fournitures des 3 dernières années (montant, destinataire, années), assurances.Pièces à fournir dans l'offre : AE, annexe à l'ae (prix et délais de livraison), échantillons listés dans le Rc.L'Adresse et la période pour remettre les échantillons sont indiquées dans le Rc.Le pouvoir adjudicateur pourra visiter les usines.Cette consultation fait suite à une consultation initiale déclarée sans suite pour cause d'infructuosité
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75700
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/01/2023
04/01/2023