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144980-2018 - Mise en concurrenceFrance-Liévin: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
OJ S 65/2018 04/04/2018
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: AHNAC
Nom officiel: AHNAC
Adresse postale: rue d'Entre Deux Monts
Ville: Liévin
Code NUTS: FR France
Code postal: 62800
Pays: France
Point(s) de contact: Lise Delestre
Courriel: ldelestre@ahnac.com
Téléphone: +33 321448080
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ahnac.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
Autre type: Santé
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Prestation de collecte et d'élimination des déchets ménagers pour les établissements du groupe AHNAC
II.1.2.
Code CPV principal
90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
Prestation de collecte et traitement des déchets hospitaliers assimilables aux ordures ménagères (déchets alimentaires, emballages, papier, carton, matières plastiques, verre, déchets domestiques divers) pour les établissements du groupe AHNAC.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets au Centre de réadaptation à Oignies
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets au Centre de réadaptation à Oignies.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à la cuisine centrale à Liévin
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à la cuisine centrale à Liévin.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à l'EHPAD Denise Delaby à Liévin
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à l'EHPAD Denise Delaby à Liévin.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à l'EHPAD Les Charmilles à Barlin
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à l'EHPAD Les Charmilles à Barlin.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à l'EHPAD Fernand Cuvellier à Noyelles-sous-Lens
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à l'EHPAD Fernand Cuvellier à Noyelles-sous-Lens.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à l'ehpad l'aquarelle / Les Marronniers à Bully-Les-Mines
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à l'ehpad l'aquarelle / Les Marronniers à Bully-Les-Mines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à l'hôpital de jour à Liévin
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à l'hôpital de jour à Liévin.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à la Polyclinique à Hénin-Beaumont
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à la Polyclinique à Hénin-Beaumont.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à la Polyclinique de la Clarence à Divion
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à la Polyclinique de la Clarence à Divion.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets à la Polyclinique de Riaumont à Liévin
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets à la Polyclinique de Riaumont à Liévin.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Collecte et traitement des déchets au Postcure à Bully-les-Mines
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90511000 Services de collecte des ordures, 90511200 Services de collecte des ordures ménagères, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Collecte et traitement des déchets au Postcure à Bully-les-Mines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Début: 01/10/2018 Fin: 30/09/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
4 reconductions possibles
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/05/2018 Heure locale: 16:00
Date: 14/05/2018 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/05/2018 Heure locale: 10:00
Date: 17/05/2018 Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La publication se fera au plus tard mars 2022.
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal grande instance de Lille
Nom officiel: Tribunal grande instance de Lille
Adresse postale: av du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/04/2018
03/04/2018