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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23MC0364AOO Fourniture de végétaux pour plantation Années 2024 à 2027
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La consultation a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville et la Métropole de Toulouse pour les années 2024 à 2027, dans le cadre de créations de nouveaux alignements urbains ou, dans le cadre de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants. La plantation des végétaux ligneux ou herbacés fournis dans le cadre du présent marché sera réalisée par les équipes de la collectivité ou par des entreprises mandatées par celle-ci
Identifiant de la procédure: db04d516-93c0-4f1d-a5f7-ae7b10a67c07
Identifiant interne: 23MC0364AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 316 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Nord-Ouest
Description: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Nord-Ouest<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Centre
Description: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Centre<br/>
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Est
Description: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Est<br/>
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Sud
Description: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Sud<br/>
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Description: Arbustes, rosiers et arbres fruitiers<br/>
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Vivaces, graminées
Description: Vivaces, graminées<br/>
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 329 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT PEPINIERES DU PADOUENC - CAUSSAT/PEPINIERES CHARENTAISES/CHOLAT PEPINIERES
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT PEPINIERES DU PADOUENC - CAUSSAT/PEPINIERES CHARENTAISES/CHOLAT PEPINIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 42 223,50 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0757_23v0700
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Nord-Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 31/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHAUVIRE DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAUVIRE DIFFUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 131,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0758_23v0701
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Centre
Date de conclusion du marché/concession: 31/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT PEPINIERES CHARENTAISES/PEPINIERE DU PAOUENC/PEPINIERES LAFITTE
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT PEPINIERES CHARENTAISES/PEPINIERE DU PAOUENC/PEPINIERES LAFITTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 47 443,90 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0759_23v0702
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Est
Date de conclusion du marché/concession: 07/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEPINIERES DANIEL SOUPE
Offre:
Identifiant de l’offre: PEPINIERES DANIEL SOUPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 54 491,50 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0760_23v0703
Titre: Arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Sud
Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PILAUD VEGETAUX DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: PILAUD VEGETAUX DIFFUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 31 568,90 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0761_23v0704
Titre: Arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Date de conclusion du marché/concession: 31/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PLANDANJOU
Offre:
Identifiant de l’offre: PLANDANJOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 16 883,54 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0762_23v0705
Titre: Vivaces, graminées
Date de conclusion du marché/concession: 31/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 1644699
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Téléphone: 0561224139
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 1644700
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Pays: France
Téléphone: 0561224139
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GROUPEMENT PEPINIERES DU PADOUENC - CAUSSAT/PEPINIERES CHARENTAISES/CHOLAT PEPINIERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Che De Sandreau
Ville: Daux
Code postal: 31700
Pays: France
Téléphone: 0561854202
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHAUVIRE DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Ville: Montrevault-Sur-Evre
Code postal: 49600
Pays: France
Téléphone: 0241702131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GROUPEMENT PEPINIERES CHARENTAISES/PEPINIERE DU PAOUENC/PEPINIERES LAFITTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rte De Beauregard
Ville: Montemboeuf
Code postal: 16310
Pays: France
Téléphone: 0545650261
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PEPINIERES DANIEL SOUPE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Les Lazares
Ville: Chatillon Sur Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France
Téléphone: 0474550098
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: PILAUD VEGETAUX DIFFUSION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Quartier Des Blaches
Ville: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France
Téléphone: 0475027620
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PLANDANJOU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 10 Esp Jean Sauvage
Ville: Les Ponts De Ce
Code postal: 49130
Pays: France
Téléphone: 0241794480
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c2e1860-df1f-4ebb-a9c0-c0c2ec4bfb47 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2024 14:23:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 148492-2024
Numéro de publication au JO S: 51/2024
Date de publication: 12/03/2024