2018-OJS67-148745-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de l'Hérault

Adresse postale: 535 Rue du Pilory

Ville: Montpellier

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Code postal: 34080

Pays: France

Courriel: marches-publics@herault.fr

Téléphone: +33 467676767

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches-publics.herault.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.herault.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Acquisition de mobilier et matériel pour les collèges publics de l'Hérault

Numéro de référence: 17DREC02-1

II.1.2.

Code CPV principal
39151000 Mobilier divers

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Acquisition de divers mobiliers et matériels pour équiper les collèges publics de l'Hérault.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 217 400,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mobilier scolaire

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Chaises et tables scolaires, tabourets, bancs, bancs vestiaires, armoires …

Estimation pour la période initiale 132 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique, échantillons / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mobilier de bureau

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Bureaux modulaires, postes compacts, tables de réunion, caissons armoires, classeurs, chaises visiteurs, fauteuils, chaises design, tables, corbeilles.

Estimation de la période initiale: 21 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique, échantillons / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mobilier de CDI

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Rayonnages, présentoirs périodiques, bacs à albums, tablettes, serres livres, panneaux d'affichage, chaises CDI, tables CDI, meubles de rangement.

Estimation pour la période initiale: 10 000 EUR.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique, échantillons / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mobilier collectif accueil, réunion, restauration, internat

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39156000 Mobilier d'accueil et de réception

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Lits, chevets, armoires, chaises, tables, bahuts, tabourets, banquettes, chauffeuses, tables basses, vestiaires, tables de réunion.

Estimation de la période initiale: 67 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique, échantillons / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Casiers scolaires, vestiaires, mobilier de sécurité et rayonnages

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier, 39131100 Rayonnages d'archives, 39151200 Établis

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Vestiaires, armoires casiers, coffres forts, rayonnages d'archives, rayonnages de réserve alimentaire..

Estimation pour la période initiale: 62 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique, échantillons / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Infirmerie et petits équipements divers

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Lits de repos, divans d'examen, armoires, patères, mannequins, tests poubelles, corbeilles, électroménagers, panneaux d'affichage, linge et accessoires pour lit.

Estimation pour la période initiale: 26 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique, échantillons / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Matériel audiovisuel

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32321300 Matériel audiovisuel

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Téléviseurs, lecteurs DVD, magnétophones de langue, écrans muraux, microphones, vidéoprojecteurs ..

Estimation pour la période initiale: 12 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Garantie et SAV / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Matériel de sciences et d'exao

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39162000 Matériel d'enseignement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Armoires de laboratoire, tables roulantes, microscopes, loupes, balances, becs brûleurs électriques, capteurs..

Estimation pour la période initiale: 126 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie et SAV / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Matériel de technologie

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39162000 Matériel d'enseignement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Fers à souder, pinces, perceuses, scies, thermo-plieuses pour plastic, maquettes, trottinettes, vélos, systèmes pédagogiques..

Estimation pour la période initiale: 8 500 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Garantie et SAV / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Matériel de nettoyage

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39713400 Machines d'entretien des sols

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Aspirateurs, auto-laveuses, chariots de levage, balais..

Estimation pour la période initiale: 30 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie et SAV / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Vaisselle et petits matériels de cuisine

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine, 39221110 Vaisselle

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Sondes de température, bacs alimentaires, couteaux, spatules, cuillères, louches, planches à découper, chariots, saladiers..

Estimation pour la période initiale: 7 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Outillage et mobilier d'atelier

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Perceuses, ponceuses, meuleuses, rabots, scies, tondeuses, taille-haies, brouettes, caisses à outils, établis de menuisier, établis plateau hêtre multiples, rampes électriques, armoires d'atelier.

Estimation pour la période initiale: 12 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Matériels d'EPS

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: Département de l'Hérault.

II.2.4.

Description des prestations

Haies, javelots, poteaux, matelas sautoir, barres de saut, ballons, raquettes, filets..

Estimation pour la période initiale: 30 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10

Prix - Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 213-442006

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0063

Lot nº: 1

Intitulé:

Mobilier scolaire

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Simire SA

Ville: Mâcon

Code NUTS: FR France

Code postal: 71020

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 528 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0074

Lot nº: 2

Intitulé:

Mobilier de bureau

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quatre

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR France

Code postal: 66000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 64 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0071

Lot nº: 3

Intitulé:

Mobilier de CDI

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DPC Fradin Angelique

Ville: Bressuire

Code NUTS: FR France

Code postal: 79300

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0064

Lot nº: 4

Intitulé:

Mobilier collectif

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Simire SA

Ville: Mâcon

Code NUTS: FR France

Code postal: 71020

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 268 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0072

Lot nº: 5

Intitulé:

Casiers scolaires, vestiaires, mobilier de sécurité et rayonnages

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Acial SAS

Ville: Saint-Aignan

Code NUTS: FR France

Code postal: 41110

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 310 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0065

Lot nº: 6

Intitulé:

Infirmerie et petits équipements divers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manutan collectivités

Ville: Niort

Code NUTS: FR France

Code postal: 79074

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 104 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0066

Lot nº: 7

Intitulé:

Matériel audiovisuel

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MAVI

Ville: Montélimar

Code NUTS: FR France

Code postal: 26200

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0067

Lot nº: 8

Intitulé:

Matériel de sciences

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jeulin

Ville: Evreux

Code NUTS: FR France

Code postal: 27019

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 504 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0068

Lot nº: 9

Intitulé:

Matériel de technologie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Technologie services

Ville: Saint-Galmier

Code NUTS: FR France

Code postal: 42230

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 34 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0073

Lot nº: 10

Intitulé:

Matériel de nettoyage

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Blanc SA

Ville: Balaruc-les-Bains

Code NUTS: FR France

Code postal: 34540

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0075

Lot nº: 11

Intitulé:

Vaisselle et petits matériels de cuisine

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: André Calle

Ville: Saint-Jean

Code NUTS: FR France

Code postal: 31240

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 28 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M0076

Lot nº: 12

Intitulé:

Outillage et mobilier d'atelier

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/03/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Moreau SAS

Ville: Saint-Priest

Code NUTS: FR France

Code postal: 69800

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13

Intitulé:

Matériel d'EPS

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6 re Pitot

Ville: Montpellier Cedex

Code postal: 34063

Pays: France

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics

Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001, Cedex 06

Ville: Marseille

Code postal: 13282

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6 rue Pitot

Ville: Montpellier Cedex

Code postal: 34063

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
05/04/2018