2018-OJS67-149291-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Ugecam Rhône Alpes

Adresse postale: 41 chemin Ferrand

Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes

Code postal: 69370

Pays: France

Courriel: achats@ugecam-rhonealpes.cnamts.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ugecam-ra.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Acquisition en achat ou en location longue durée de véhicules neufs

Numéro de référence: 2018-02

II.1.2.

Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Acquisition en achat ou en location longue durée de véhicules neufs pour les établissements de l'Ugecam Rhône Alpes. Les véhicules sont des modèles neufs standards, pouvant être utilisés dans les conditions suivantes:

— pour des déplacements professionnels du personnel de l'Ugecam Rhône Alpes,

— dans le cadre de transport de patients ou résidents sans qu'il soit nécessaire de prévoir un aménagement spécifique pour PMR.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 84 269,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Location longue durée de véhicules neufs sans option d'achat

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur, 34144900 Véhicules électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes

II.2.4.

Description des prestations

Location longue durée de véhicules neufs sans option d'achat option imposée: maintenance du véhicule option facultative: remplacement des pneumatiques été/hiver.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Équipements, confort et options des véhicules / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison des véhicules / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Critère environnemental, émission de polluants / Pondération: 10

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Option imposée: maintenance du véhicule option facultative: remplacement des pneumatiques été/hiver.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Achat de véhicules neufs

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur, 34144900 Véhicules électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes

II.2.4.

Description des prestations

Achat de véhicules neufs option facultative: maintenance du véhicule option facultative: remplacement des pneumatiques été/hiver.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Équipements, confort et options des véhicules / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison des véhicules / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Critère environnemental, émission de polluants / Pondération: 10

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Option facultative: maintenance du véhicule option facultative: remplacement des pneumatiques été/hiver.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 250-527566

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-02

Lot nº: 1

Intitulé:

Location longue durée de véhicules neufs sans option d'achat

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
02/04/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault

Adresse postale: rue Saint-Simon

Ville: Lyon

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69009

Pays: France

Adresse internet: http://renault.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 63 875,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 63 875,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-02

Lot nº: 2

Intitulé:

Achat de véhicules neufs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
02/04/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault

Adresse postale: rue Saint-Simon

Ville: Lyon

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69009

Pays: France

Adresse internet: http://renault.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 394,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 20 394,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TGI

Adresse postale: rue Servient

Ville: Lyon

Code postal: 69003

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
04/04/2018