2023-OJS7-14986-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: cerema

Adresse postale: daf, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand

Ville: Bron

Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes

Code postal: 69674

Pays: France

Courriel: Samp.daf@cerema.fr

Téléphone: +33 4829176

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Cerema.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151956&orgAcronyme=d4t

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151956&orgAcronyme=d4t

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

I.5.

Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture, livraison et mise en service d'un pénétromètre dynamique polyvalent avec tarière

II.1.2.

Code CPV principal
38432000 Appareils d'analyses

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'un pénétromètre dynamique lourd automoteur sur chenille, polyvalent, équipé d'une tête de rotation permettant la réalisation de forages à la tarière, au Cerema Ouest - agence d'angers, avec tous ses équipements et ses accessoires. Les variantes ne sont pas autorisées. Deux options sont prévues au marché : L'Option 1 est facultative, elle pourra être levée le cas échéant jusqu'à la fin de la garantie contractuelle du pénétromètre (prévue par le candidat dans son offre a minima 1 an). Il s'agit de la fourniture des capteurs pour système d'enregistrement de paramètres de forage (via, po, cr..), et de l'enregistreur associé, L'Option 2 est obligatoire, elle pourra être levée au plus tard le dernier jour de la garantie contractuelle prévue par le candidat dans son offre (a minima 1 an). Il s'agit de l'extension de garantie d'une durée de 12 mois

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
38432000 Appareils d'analyses

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: angers

II.2.4.

Description des prestations

la consultation est un appel d'offres ouvert régie par les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Les variantes ne sont pas autorisées.Deux options sont prévues au marché : - l'Option 1 est facultative, elle pourra être levée le cas échéant jusqu'à la fin de la garantie contractuelle du pénétromètre (prévue par le candidat dans son offre a minima 1 an). Il s'agit de la fourniture des capteurs pour système d'enregistrement de paramètres de forage (via, po, cr..), et de l'enregistreur associé,- l'Option 2 est obligatoire, elle pourra être levée au plus tard le dernier jour de la garantie contractuelle prévue par le candidat dans son offre (a minima 1 an). Il s'agit de l'extension de garantie d'une durée de 12 mois.le présent marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au dernier jour de garantie contractuelle (minima 1an) ou jusqu'à la fin de l'option 2 si celle-ci est levée.La livraison des matériels devra intervenir dans un délai maximum de 3 mois à compter de la notification sauf justification d'un délai plus long au mémoire.Le titulaire remettra au moment de son offre un calendrier sur l'exécution du présent marché dans le cadre duquel il s'engagera sur les délais précités. Le calendrier remis au moment de l'offre deviendra contractuel.le matériel de l'option 1 devra être livré dans un délai de deux (2) mois à compter du courrier de levée de l'option. L'Option 2 a une durée de 12 mois à compter de la levée de celle-ci

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

deux options sont prévues au marché : L'Option 1 est facultative, elle pourra être levée le cas échéant jusqu'à la fin de la garantie contractuelle du pénétromètre (prévue par le candidat dans son offre a minima 1 an). Il s'agit de la fourniture des capteurs pour système d'enregistrement de paramètres de forage (via, po, cr..), et de l'enregistreur associé,l'option 2 est obligatoire, elle pourra être levée au plus tard le dernier jour de la garantie contractuelle prévue par le candidat dans son offre (a minima 1 an). Il s'agit de l'extension de garantie d'une durée de 12 mois

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/02/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/02/2023 Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141065

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141010

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
05/01/2023